PA / PH
Stratégie nationale de lutte contre la maltraitance : peu de moyens, plus de contrôles ?
A peine annoncée par la Ministre déléguée chargée des Personnes âgées et des Personnes handicapées, Fadila Khattabi, on ne retient déjà qu’une seule mesure de la stratégie de lutte...
Vie associative
« Plan bleu » : cadre juridique et nouvelles dispositions
Au JO du 5 janvier dernier paraît le décret n° 2024-8 relatif à la préparation et à la réponse du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles. Les...
Droit social
Le mode de gestion inapproprié d’une directrice d’Ehpad justifie un licenciement pour faute grave
Dans cette affaire, un salariée a été engagée en qualité de directrice d'établissement, par une association gestionnaire d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes...
« Premier Séminaire des Présidents » ou « Eloge de la Gouvernance Associative »
Ce mois de mars, annonciateur du printemps, a été, pour l’URIOPSS celui d’un premier temps d’échanges pendant lequel, Gouvernances et Dirigeances associatives de Bourgogne Franche-Comté se sont retrouvées pour partager ce qui fait sens : l’engagement et la reconnaissance du fait associatif.
Le nombre important de participants laisse à penser que...
Publication de trois décrets d’application de la loi du 7 février 2022
Décret du 16 février 2024 sur les conditions d’accueil exceptionnelles des mineurs ou jeunes majeurs au titre de l’aide sociale à l’enfance dans des...
La place de la protection de l’enfance dans le nouveau gouvernement
La nomination de Sarah El Haïry à la fonction de ministre déléguée à l’Enfance, la Famille et la Jeunesse est venue compléter le staff...
Avis de la cour de cassation sur le placement à domicile
Le 14 février 2024, la Cour de cassation a rendu un avis sur une demande du tribunal judiciaire de Moulins, avis dans lequel elle...
Création d’un recours simplifié à la complémentaire santé solidaire (C2S)
La LFSS pour 2024 introduit des mesures destinées à faciliter le recours à la complémentaire santé solidaire (CSS ou C2S) par les allocataires de...
Le secteur des solidarités n’échappe pas aux coupes budgétaires annoncées par le gouvernement
Par décret en date du 21 février 2024, le gouvernement a annoncé un programme de coupe budgétaire à hauteur de 10 Md€, soit le...
Approche SXO : la nouvelle discipline du référencement naturel
La visibilité en ligne est cruciale pour les organisations. Le SXO qui allie référencement naturel et expérience utilisateur apparaît comme la discipline SEO pouvant...
Communication de crise dans les ESMS : tout ce qu’il faut connaître !
Toute organisation, qu’elle soit issue du secteur privé, public ou associatif, est susceptible de faire face à une crise à un moment donné. Bien...
L’importance du plaidoyer au sein des associations
Le plaidoyer apparaît bien souvent pour les directions comme une démarche vague et difficilement conciliable avec l’activité des associations. Que la structure en présence...
Publication par la HAS d’un guide pour l’insertion des personnes sans abri souffrant de troubles psychiques
La HAS vient de s’illustrer par la publication d’un guide pratique portant sur l’insertion des personnes sans abri souffrant de troubles psychiques.
Ce guide comprend...
Proposition de loi grand-âge et autonomie : des dispositions utiles mais insuffisantes face aux besoins
Lors de la commission mixte paritaire, le 12 mars dernier, Assemblée nationale et Sénat sont enfin parvenus à se mettre d’accord sur une proposition...
Quid du décret du 21 février 2024 dans le secteur du handicap et du grand-âge ?
Le secteur du handicap et du grand-âge n’ont malheureusement pas été épargné par le décret du 21 février 2024 portant annulation de crédits.
A ce...
Jeunes relevant de l’amendement Creton : quel bilan en 2024 ?
En 1988, l’artiste Michel Creton s’investit dans une campagne de sensibilisation en faveur des personnes atteintes d’un handicap particulièrement lourd. A ce titre,...
Santé bucco-dentaire des personnes âgées : prolongation de l’expérimentation
Par un arrêté du 16 février 2024, l'expérimentation « pour l'accompagnement et la prévention bucco-dentaire » des personnes vivant en Ehpad est prolongée jusqu'au 30 septembre...
Les multiples enjeux de la décarbonation du secteur social et médico-social
La décarbonation du secteur de l’autonomie est un objectif à la croisée d’enjeux prégnants pour le secteur. Il s’agit de repenser l’activité en alliant...
« Plan bleu » : les ESSMS concernés par la réforme
À partir de du 1er janvier 2025, les ESSMS, notamment ceux spécialisés dans le handicap, seront tenus à l’instar des EHPAD de disposer d’un « Plan...
« Plan bleu » : cadre juridique et nouvelles dispositions
Au JO du 5 janvier dernier paraît le décret n° 2024-8 relatif à la préparation et à la réponse du système de santé pour faire face...
Projet d’établissement : vers de nouvelles obligations pour les ESSMS ?
Manifestement, les recommandations de bonnes pratiques sur le projet d’établissement et/ou de service ne suffisaient pas pour que le projet d’établissement ait un fondement...
CPOM – Réserves et reports à nouveau
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023 a introduit la disposition suivante :
« A l'occasion du renouvellement du contrat, il peut être tenu...
Énergie – Amortisseur 2024
Prorogation de certains dispositifs
Mesdames, messieurs,
Chers adhérents,
L’article 225 de la loi n°2023-1322 du 29 décembre 2023 prévoit le renouvellement de certains dispositifs d’aides « énergie » pour 2024.
Ses dispositions sont...
Réforme des SAD : quid du volet numérique et guide d’accompagnement
Conçu comme une première source d’information à destination des gestionnaires et des acteurs du domicile, ce guide d’accompagnement publié en décembre dernier par l’ANS,...
Éthique du numérique de la santé : lancement d’une plateforme de vigilance
Le Pr Brigitte Seroussi, responsable de la cellule éthique du ministère de la santé et de la prévention, précise lors de la première conférence...
-REFUS D’AGREMENT-Recommandation patronale AXESS du 29 janvier 2024 relative à la politique salariale en lien avec la construction d’une CCUE dans le secteur sanitaire,...
Le processus de négociation engagé au niveau de la branche n'ayant pas permis d'aboutir à la signature d'un accord collectif, AXESS a adopté une...
BAREMES ET CHIFFRES
Chaque mois, vous retrouverez dans cette rubrique quelques éléments chiffrés concernant notre secteur.
SMIC: 11,65 € à compter du 1er janvier 2024.
Minimum...
BRANCHE DE L’AIDE A DOMICILE: CCU BAD
Pour mémoire, l’avenant 58/2023 du 19/06/2023 sur la mise à jour des dispositions conventionnelles relatives au dispositif Pro A. avait été agréé par arrêté...
Convention Collective Nationale des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966 (CCN 66)
L'avenant n° 363 du 28 novembre 2023 relatif au « régime de prévoyance collectif et obligatoire » est agréé.
Le texte reconduit les taux...
Une agression physique sur le lieu de travail peut-elle constituer une faute inexcusable de l’employeur ?
En l'espèce, une salariée travaillant en tant que médecin urgentiste dans un hôpital a subi une agression physique par une patiente rentrée dans l'espace...
Absence de visite de reprise à l’issue d’un arrêt de travail: quelles conséquences ?
En l'espèce, un salarié est déclaré inapte à l’issue de sa visite médicale de reprise qui s'est tenue 2 mois après la fin de...
Le mode de gestion inapproprié d’une directrice d’Ehpad justifie un licenciement pour faute grave
Dans cette affaire, un salariée a été engagée en qualité de directrice d'établissement, par une association gestionnaire d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes...
Appréciation du secteur géographique et modification du lieu de travail: de nouveaux critères à prendre en compte
Dans un arrêt rendu le 24 janvier 2024, la chambre sociale de la Cour de cassation se prononce sur l’appréciation du secteur géographique dans...
Une preuve issue d’une vidéosurveillance illicite peut être recevable
La chambre sociale de la Cour de cassation rend un nouvel arrêt à propos d'une preuve issue d'une vidéosurveillance illicite des salariés.
Dans cette affaire,...
Congé payés et maladie: amendement du gouvernement adopté en première lecture
Pour mémoire, dans plusieurs arrêts rendus le 13 septembre 2023, la Cour de cassation avait écarté les dispositions du Code du travail qui excluent...
BAREMES ET CHIFFRES
Chaque mois, vous retrouverez dans cette rubrique quelques éléments chiffrés concernant notre secteur.
SMIC: 11,65 € à compter du 1er janvier 2024.
Minimum...
Textes règlementaires – Avril 2024
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
ESMS | Décret n° 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d'établissement ou de service des...
Publications du secteur – Avril 2024
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
La protection de l’enfance en Ile-de-France
Uniopss • projet politique et stratégique • janvier 2024
Dans un contexte...
À découvrir
-REFUS D’AGREMENT-Recommandation patronale AXESS du 29 janvier 2024 relative à la politique salariale en lien avec la construction d’une CCUE dans le secteur sanitaire,...
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Avis de la cour de cassation sur le placement à domicile
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Une agression physique sur le lieu de travail peut-elle constituer une faute inexcusable de l’employeur ?
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Une preuve issue d’une vidéosurveillance illicite peut être recevable
La chambre sociale de la Cour de cassation rend un nouvel arrêt à propos d'une preuve issue d'une vidéosurveillance illicite des salariés.
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Congé payés et maladie: amendement du gouvernement adopté en première lecture
Pour mémoire, dans plusieurs arrêts rendus le 13 septembre 2023, la Cour de cassation avait écarté les dispositions du Code du travail qui excluent...
Quelles conséquences prévisibles pour la suppression de l’Allocation de solidarité spécifique (ASS) ?
Lors du son discours de politique générale, le Premier ministre a annoncé son souhait de faire basculer les bénéficiaires de l’allocation de solidarité spécifique...
[Émission 18/19 – RCF AuRA] Loi du bien vieillir : comment faire face au vieillissement de la population ? Décryptage de Jérôme Voiturier, DG...
En 2030, pour la première fois dans l’histoire de la France, la population des personnes âgées de plus de 65 ans dépassera celle des...
Proposition de loi « Bien vieillir » : que reste-t-il du texte ?
Alors que débute au Sénat, ce mardi 30 janvier, l’examen en séance plénière de la proposition de loi sur le bien vieillir, la moitié...
Proposition de loi bien vieillir : bientôt au Sénat !
Après sept mois d’interruption, l’examen de la proposition de loi (PPL) a repris le 20 novembre à l’Assemblée Nationale. La PPL a été approuvée...
Loi Marché du Travail (suite) : la réforme de la VAE
Pour mémoire, la loi marché du travail n° 2022-1598 du 21 décembre 2022 a réformé en profondeur le système de validation des acquis de...
Loi « marché du travail » : le Ministère retire sa FAQ relative à la présomption de démission en cas d’abandon de poste
Pour mémoire nous vous invitons à consulter notre article ICI
Mi-avril 2023, le ministère du Travail avait publié une FAQ sur la présomption de démission...
En accès libre
Fin de vie : un sujet au coeur des questionnements
Pour rappel, la loi Claeys-Leonetti, adoptée en 2016, permet une "sédation profonde et continue" jusqu'au décès des malades lorsque le pronostic vital est engagé....
Le lancement de nouvelles expérimentations dans le champ de la petite enfance
Le décret relatif aux expérimentations dans le domaine des services aux familles, aux établissements d’accueil de jeunes enfants et aux comités départementaux des services...
L’illectronisme : l’impact sur les populations fragiles en France et en Auvergne-Rhône-Alpes
Difficulté ou incapacité à utiliser des appareils numériques ou des outils informatique, l’illectronisme est un phénomène d’illettrisme électronique souligné par l’Insee depuis 2019 affectant...
En national
-REFUS D’AGREMENT-Recommandation patronale AXESS du 29 janvier 2024 relative à la politique salariale en lien avec la construction d’une CCUE dans le secteur sanitaire,...
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Proposition de loi grand-âge et autonomie : des dispositions utiles mais insuffisantes face aux besoins
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Auvergne-Rhône-Alpes
À la Une
À La Une ARA
Décarbonons nous aussi l’activité des ESSMS !
Alors que le rapport final « Décarbonons le secteur de l’Autonomie » sera présenté par l’association The Shift Project, l’Uriopss Auvergne-Rhône-Alpes organise le 23 mai prochain une journée d’étude sur la décarbonation des ESSMS.
Si la thématique de la transition écologique peut paraître vague de prime abord, la décarbonation propose quant à...
Groupe inter-CVS : rejoignez-nous !
Environ tous les mois, notre groupe inter-CVS mobilisant une dizaine d’acteurs se réunit. A ce titre, plusieurs associations composent ce groupe inter-CVS dont le Crias,...
Associations gestionnaires d’ESMS et taxe d’habitation
Redevabilité et conditions d'exonération
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes nombreux à recevoir des avis de taxe d'habitation, parfois pour la première fois. Vous nous interrogez régulièrement sur...
Décret – Reprise des réserves et RAN
Mesdames, Messieurs, Vous avez été informés, via la Revue Trait d'Union, des impacts potentiels du décret publié le 31 décembre 2023 (Décret 2023-1428 du 29 décembre...
Compte rendu – rencontre avec le conseil départemental de la Drôme
Mesdames, Messieurs,Chers adhérents,
Suite à notre demande de rendez-vous, nous avons été recus par le conseil départemental de la Drôme le 19 février dernier.
Messieurs Jean...
Appel à témoignage – Décarbonons l’activité des ESMS !
Appel à témoignages (politique RSE)
Enjeu citoyen partagé, la préservation de notre l’environnement trouve écho sur le terrain professionnel.
En établissement et service social et médico-social...
Vos retours de terrain pour la rencontre avec le conseil département du Rhône du 16 avril prochain
Mesdames, Messieurs,Chers adhérents,
Suite à notre demande de rendez-vous, le conseil départemental du Rhône nous recevra le 16 avril prochain.
Afin de nous permettre un échange...
Nos formationsINTERAuvergne-Rhône-Alpes
Formations Uriopss ARA
Développement managérial des cadres intermédiaires
Formation en distanciel
Dans un environnement contraint, les cadres de proximité doivent assurer la continuité et la qualité du service auprès des personnes accompagnées (usagers),...
Nos événementsAgendaAuvergne-Rhône-Alpes
CartographieARAAuvergne-Rhône-Alpes
Bourgogne-Franche-Comté
À la une
À La Une BFC
Assemblée Générale de l’URIOPSS BFC
L'Assemblée Générale 2023 de l'URIOPSS Bourgogne Franche-Comté se tiendra le mardi 14 mai 2024 à Dole (39).
Nous vous attendons nombreux, alors n'hésitez pas à venir nous retrouver pour ce moment important de la vie associative de votre URIOPSS.
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIREMARDI 14 MAI 2024 à DOLE (39)De 9h00 à...
Dispositif service civique : l’Uriopss Grand Est vous accompagne !
Les Uriopss Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté soutiennent les jeunes qui veulent s’engager au service des autres et accompagnent les structures adhérentes au réseau Uniopss-Uriopss...
Miroir du Monde, une Association Engagée pour la valorisation des langues et des cultures
Depuis sa fondation en 2013, Miroir du Monde s'est imposée comme un acteur incontournable dans la promotion de la diversité linguistique et culturelle dans...
Les replay des webinaires de l’URIOPSS
L'URIOPSS BFC propose les replay de ces Webinaires ou visio-conférences à l'intention de ses adhérents.
Pour accéder à ces replay, vous devez vous connecter à...
Retour sur le RDV du 13 mars 2024 avec Cyril Carbonnel : politique enfance département du Doubs
François MARTI, Président de l'URIOPSS BFC et Catherine SERRE, Directrice régionale ont rencontré, le 13 mars 2024, M. Cyril CARBONNEL, Directeur Général Adjoint aux...
Séminaire des Présidents – Dossier spécial
Plus de 80 participants à ce 1er séminaire des Présidents qui fut un grand succès, une belle matinée d'échanges et de rencontres très appréciée...
Retour sur la réunion d’information « Secteur Protection de l’Enfance »
Suite à la réunion d'information sur le secteur Protection de l'Enfance qui s'est tenue le 19 mars 2024, avec la participation d'Alexandra ANDRES, Conseillère...
30 avril 2024 – Participez à la réunion d’échanges en visioconférence avec la gouvernance du Crédit Coopératif
En prévision de votre assemblée générale du 30 mai, le Crédit Coopératif vous donne rendez-vous pour deux moments privilégiés d’échanges en visioconférence le mardi...
Nos formationsBourgogne-Franche-Comté
Service Formations BFC
[FORMATION] Entretiens annuels, entretiens professionnels
Nouvelle formation en Ressources Humaines :
Objectifs :-Connaître les différents types d’entretien et le cadre réglementaire-Comprendre les enjeux des entretiens pour la structure et pour...
Nos événementsAGENDABourgogne-Franche-Comté
Nos adhérentsEt si vous nous parliez de vous !
Les Adhérents ont la parole !
Association Ani’nomade au Foyer de la Manutention
ANI’NOMADE pour les résidents du Foyer de la Manutention c’est tous les premiers mardis du mois au foyer ou à la ferme de Plombière-Les-Dijon.
Mardi...
GRAND EST
À la une
À La Une Grand Est
Signons la pétition pour un accompagnement digne !
Il est temps d'agir ! ENSEMBLE, SONNONS L'ALARME, SIGNONS LA PETITION ! Actuellement 20 005 signatures ont été recueillies mais nous avons l'objectif de 25 000.
Dans un communiqué de presse publié le 6 mars, l'Uniopss lance une pétition « Pour un accompagnement digne, Ensemble, sonnons l’alarme ! ». Elle...
Dispositif service civique : l’Uriopss Grand Est vous accompagne !
Les Uriopss Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté soutiennent les jeunes qui veulent s’engager au service des autres et accompagnent les structures adhérentes au réseau Uniopss-Uriopss...
Save the date : Table ronde et Assemblée Générale de l’Uriopss Grand Est le 19 juin 2024
Le Mercredi 19 juin 2024 se tiendront à l'Institut des Sourds de la Malgrange (Jarville-la-Malgrange - 54140) deux temps forts :
Une table ronde intitulée...
Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement en Grand Est : bilan 2023 et programmation 2024
La séance du 19 mars 2024 présidée par Madame la Préfète J. Chevalier et coprésidée par Monsieur F. Jordan, président de Mulhouse Alsace Agglomération...
Collectif SI ESMS Grand Est : les ESMS et leurs fédérations signent une convention de fonctionnement à Nancy
Alors que les ESMS s'engagent dans la mise en place d'un Dossier Unique Informatisé par le biais du programme Ségur Numérique, ce qui implique...
Lancement de l’appel à projets 2023 « Soutien aux initiatives : Améliorer la qualité de vie des personnes âgées » en partenariat avec la Fondation...
La Fondation J.M. BRUNEAU, sous l’égide de la Fondation de France, a reconduit pour 2024 son partenariat avec l’Uniopss dans le cadre de l’opération « Amélioration...
Offre de services et de formations 2024
Les adhérents à l'Uriopss Grand Est bénéficient de nombreux services :
Vos besoinsLes servicesBesoins d'informations- L'Uriopss'ervateur, la newsletter hebdomadaire- L'Uriopss'formateur, la newsletter mensuelle sur les...
La Fondation Saint-Sauveur rejoint l’Uriopss Grand Est
Nous avons le plaisir de compter parmi les nouveaux adhérents à l'URIOPSS Grand, la Fondation Saint-Sauveur dont le siège est à Mulhouse et qui...
Rencontre avec le Crédit Coopératif et France Active Alsace
L'URIOPSS Grand Est a rencontré Mmes Watring-Taglang et Lecomte du Crédit Coopératif Strasbourg avec Mme Antoine de France Active Alsace afin d'évoquer les sujets...
Nos formationsGrand Est
Formations Grand Est
Zoom formation : Gestion des risques et Contrôle interne : les fondamentaux
Formation en présentiel le 23 mai à Strasbourg
Objectifs pédagogiques
Comprendre l’environnement de contrôle interne et le rôle de chaque fonction au sein du dispositif de...
Nos événementsAGENDAGrand Est
Nos adhérentsGrand Est
Les Adhérents ont la parole !
Une nouvelle Présidence pour le GETP 67
La présidence des 3 prochaines années du Groupement des Etablissements de Travail Protégé et Adapté du Bas-Rhin (GETP 67) est portée depuis le mois de...
Toutes éditions du Trait d'Union
Événements Uriopss ARA
Web-événement SAD : une journée riche en informations
Le 17 octobre dernier, le réseau Uniopss-Uriopss a organisé un web-événement...
Informations régionales ARA
Commissions départementales de suivi des ESMS en difficultés en ARA
Le 25 janvier, se sont réunis les membres de la Commission...
Informations régionales ARA
Compte-rendu de la Réunion CRC des Fédérations du 28/09/23 organisée par l’ARS ARA
Une réunion a été organisée par l'Agence Régionale de Santé le...
