Explorez plus d'articles en...
Actualité
Les plus populaires
Numérique
Impulsion IA 2027 : 3 axes pour booster l’intelligence artificielle dans le travail
Avec « Impulsion IA 2027 », le ministère du Travail s’efforce d’accélérer l’appropriation de l’intelligence artificielle dans le monde professionnel à travers un plan d’action structuré autour...
Autonomie
Bien vieillir : pouvoir sortir pour continuer à vivre parmi les autres
Rester chez soi ne devrait jamais signifier être coupé du monde. Le rapport des Petits Frères des Pauvres sur les mobilités des personnes âgées...
Personne âgée
Grand âge : face au mur démographique, l’heure est à la mobilisation
Les besoins d’accompagnement augmentent, les associations s’épuisent et les départements voient leurs marges financières se réduire. Pourtant, les projets de budgets pour 2027 restent...
Personne en situation de Handicap
École inclusive : la coopération ne se décrète pas par passage en force
Le désaccord entre le Gouvernement et les associations sur l’école inclusive s’intensifie. En cause : le retour, sous forme d’instruction, d’orientations contestées au printemps...
Enfance
Violences et harcèlement scolaire : deux nouveaux outils de repérage instaurés par décret
Le décret n° 2026-954 du 14 octobre 2026, publié au Journal officiel du 15 octobre, renforce les dispositifs de prévention, de recueil et de...
Année 2026
Proches aidants : une solidarité essentielle, une responsabilité collective
Le colloque national des proches aidants, organisé le 24 septembre à Lyon, puis la Journée nationale des aidants du 6 octobre ont remis en...
Santé
Santé mentale : une délégation interministérielle, pour quels changements ?
La création d’une délégation interministérielle à la santé mentale et à la psychiatrie marque une avancée attendue par le réseau UNIOPSS-URIOPSS et ses adhérents....
Trait d’Union Novembre 2026 n°08
Évaluation des ESSMS : la HAS demande une année supplémentaire pour achever le premier cycle
Face au volume d’évaluations restant à réaliser, la HAS demande aux pouvoirs publics de prolonger d’un an le premier cycle, actuellement prévu jusqu’à fin...
Lutte contre l'exclusion
« Territoires zéro non-recours » : un premier bilan encourageant, mais quel avenir pour l’expérimentation après 2026 ?
Le premier rapport d’évaluation de l’expérimentation « Territoires zéro non-recours » (TZNR), a été remis au Parlement en octobre, dressant ainsi un bilan encourageant...
Droit social
Tarification AT/MP : le taux unique devient automatique à compter de 2027
Pour rappel, trois modes de tarification doivent être distingués (CSS, art. D. 242-6-2 à D. 242-6-4) :la tarification collective pour les entreprises de moins...
Droit social
SUIVI de la loi prévention santé : le coût moyen national pour les SPSTI est fixé pour l’année 2027.
Pour mémoire, conformément à l’article 13 de la loi "Santé au travail" du 2 août 2021, les services obligatoires délivrés par les SPSTI (=l’offre...
Barème et chiffres
BAREMES ET CHIFFRES 0CTOBRE/NOVEMBRE 2026
Chaque mois sur la revue Trait d'Union, vous retrouverez dans cette rubrique quelques éléments chiffrés concernant notre secteur.SMIC: 12,31 € (taux horaire) à...
Gestion / Tarification
Réforme du financement des CHRS
La réforme du financement et du pilotage des centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) connaît un changement important de trajectoire. Face aux alertes...
Conventions collectives
BRANCHE DE L’AIDE A DOMICILE: CCU BAD
Agréé par arrêté du 12 février 2025 (JO du 23/02/25), l'avenant 67/2024 du 28/11/2024 sur la possibilité pour le personnel d’intervention de demander la...
Droit social
Non-respect des préconisations du médecin du travail : un préjudice automatique
Les employeurs sont tenus de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de leurs salariés, conformément...
Droit social
Enregistrement des réunions du CSE : une utilisation strictement limitée à la rédaction du procès-verbal
En application des articles L. 2315-34 et D. 2315-27 du Code du travail, l'employeur ou la délégation du personnel au comité social et économique...
Droit social
Absences pour maladie : un licenciement injustifié n’est pas nécessairement discriminatoire
Dans cette affaire, une salariée a été licenciée au motif que ses absences prolongées et répétées pour maladie avaient entraîné une désorganisation de l'entreprise,...
Actualité
ROR Grand Est : vérifiez vos données avant la migration
Le Répertoire de l'Offre et des Ressources (ROR) est en cours d'évolution en 2026. Plus ergonomique et enrichi de nouvelles fonctionnalités, ce portail facilitera...
Droit social
Inaptitude : le non-respect des règles de suppléance du CSE prive le licenciement de cause réelle et sérieuse.
Lorsqu'un salarié est déclaré inapte à son poste de travail, l'employeur doit, sauf exceptions, rechercher des possibilités de reclassement et recueillir l'avis du comité...
Droit social
RAPPEL- Modèle de bulletins de paye à utiliser à compter du 01/01/2027
Pour mémoire, un arrêté du 11 août 2025 a prolongé jusqu’au 1er janvier 2027 la possibilité d’utiliser le modèle transitoire de bulletin de paie....

