Lancement de l’enquête CESE sur le financement associatif

À l’attention des Uriopss et de leurs adhérents en région.À l’attention des adhérents nationaux de l’Uniopss. En France, on estime qu’il existe environ 1,5 million d’associations en activité, constituant 9,2 % de...

Décret relatif à la prise en compte des RAN et réserves dans la fixation de la tarification – établissements PA-PH sous CPOM obligatoire

Vous trouverez ci-contre le décret n°2023-1428 du 29 décembre 2023 relatif à la prise en compte des reports à nouveau et des réserves prévue aux articles L.313-12 et L.313-12-2...

Evaluation et temps de répit des jeunes étrangers isolés

Un décret publié le 24 décembre 2023 vient préciser l’application de l’article 40 de la loi Taquet, sur les sujets de la mise à...

Le jeu des 7 ressemblances, pour un changement de cap ?

Les colères agitent de nombreux secteurs d'activité, dont le secteur associatif social et médico-social, le secteur socio-culturel, le monde agricole. Quand des blocages routiers se démultiplient en France, mais également en Allemagne, nous pouvons nous interroger sur les priorités politiques qui seront données à ces mouvements. Les alertes...

Evaluation et temps de répit des jeunes étrangers isolés

Un décret publié le 24 décembre 2023 vient préciser l’application de l’article 40 de la loi Taquet, sur les sujets de la mise à...

Introduction de deux nouveaux critères dans le calcul de la clé de répartition des MNA entre les départements

C’est un nouveau pan de la loi Taquet qui trouve sa concrétisation dans la publication d’un décret en date du 26 décembre 2023. Le texte...

L’introduction d’une dispense de formation sur les besoins fondamentaux de l’enfant pour les titulaires de certains diplômes d’assistants maternels

Par la publication d’un arrêté en date du 27 décembre 2023, l’Etat complète la liste des diplômes dispensés des 30h de formation obligatoire sur...

Les Départements de France poussent en faveur de la prolongation de l’hébergement à l’hôtel des mineurs de plus de 16 ans

Plus que quelques jours avant l’entrée en vigueur de la disposition de la loi Taquet qui visait à interdire l’hébergement à l’hôtel des mineurs...

Restriction de l’accueil des MNA : les associations se mobilisent

En réponse à la multiplication des annonces de Conseils départementaux visant la restriction de l’accueil des mineurs non-accompagnés, plusieurs associations ont décidé saisir la...

Publication par la DREES d’une étude longitudinale sur le devenir des bénéficiaires du RSA

C’est en s’appuyant sur le suivi de bénéficiaires du RSA pendant une période de 10 ans (2010-2020) que la DREES a réussi à publier...

Un mouvement national d’opposition à la loi immigration

Le réseau a relayé l’appel à la manifestation lancé à l’initiative de l’appel des 201 (https://21janvier.fr/) pour le dimanche 21 janvier. Ce sont 160 cortèges...

Intégration de 28 nouveaux territoires à l’expérimentation « Zéro non-recours »

Une instruction publiée le 26 décembre apporte des précisions sur les modalités de conventionnement et de financement de l’expérimentation des territoires « zéro non-recours » pour...

De nouvelles précisions sur la mise en œuvre de France Travail

L’année 2024 doit voir le déploiement de la réforme France travail. C’est en ce sens et pour accompagner les territoires dans son déploiement qu’une...

L’Uniopss signataire de l’appel des 201 à marcher contre la loi immigration

Alors que la loi immigration avait été votée définitivement par le Sénat et l’Assemblée nationale après accord en commission mixte paritaire le 19 décembre...

Publication par la HAS d’un guide pour l’insertion des personnes sans abri souffrant de troubles psychiques

La HAS vient de s’illustrer par la publication d’un guide pratique portant sur l’insertion des personnes sans abri souffrant de troubles psychiques. Ce guide comprend...

Proposition de loi « Bien vieillir » : que reste-t-il du texte ?

Alors que débute au Sénat, ce mardi 30 janvier, l’examen en séance plénière de la proposition de loi sur le bien vieillir, la moitié...

Un nouveau décret sur les conditions d’exercice des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Le 28 décembre dernier, un décret est venu modifier les conditions d’exercice des mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM) et ce dès...

Questionnements juridiques sur l’aide à mourir

               Alors que le 14 décembre dernier, une version provisoire du projet de loi portant sur l’aide à mourir avait été dévoilé, le Président...

SAD : des heures de lien social pour lutter contre l’isolement

Entrant en vigueur à partir de janvier 2024, le décret consacrant le dispositif des heures de lien social vise à ajouter au maximum 9...

Loi Valletoux : zoom sur les nouvelles missions du médecin coordonnateur

La loi sur l’accès aux soins, promulguée le 27 décembre 2023, est venue révéler plusieurs constats inquiétants sur notre système de santé, notamment le...

CPOM – Réserves et reports à nouveau

La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023 a introduit la disposition suivante : « A l'occasion du renouvellement du contrat, il peut être tenu...

Énergie – Amortisseur 2024

Prorogation de certains dispositifs Mesdames, messieurs, Chers adhérents, L’article 225 de la loi n°2023-1322 du 29 décembre 2023 prévoit le renouvellement de certains dispositifs d’aides « énergie » pour 2024. Ses dispositions sont...

Décret relatif à la prise en compte des RAN et réserves dans la fixation de la tarification – établissements PA-PH sous CPOM obligatoire

Vous trouverez ci-contre le décret n°2023-1428 du 29 décembre 2023 relatif à la prise en compte des reports à nouveau et des réserves prévue...

L’importance du plaidoyer au sein des associations

Le plaidoyer apparaît bien souvent pour les directions comme une démarche vague et difficilement conciliable avec l’activité des associations. Que la structure en présence...

Infobésité : quelques points de compréhension pour adapter votre communication

L’infobésité ou surcharge informationnelle est l’excès d’informations qu’une personne ne peut traiter ou supporter sans nuire à elle-même ou à son activité. Une saturation...

Réforme des SAD : quid du volet numérique et guide d’accompagnement

Conçu comme une première source d’information à destination des gestionnaires et des acteurs du domicile, ce guide d’accompagnement publié en décembre dernier par l’ANS,...

Éthique du numérique de la santé : lancement d’une plateforme de vigilance

Le Pr Brigitte Seroussi, responsable de la cellule éthique du ministère de la santé et de la prévention, précise lors de la première conférence...

LOI n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels

Zoom sur les mesures ayant un impact en droit social/RH La loi du 27 décembre 2023 limite le recours, par certaines catégories d’établissements et services...

Réservistes salariés : augmentation des jours d’absence autorisés

La loi relative à la programmation militaire pour 2024-2030 modifie les articles L 3142-89 s. du Code du travail afin de faciliter la mobilisation des salariés...

Une conversation privée au moyen de la messagerie intégrée au compte Facebook personnel du salarié installé sur son ordinateur professionnel est-elle fautive?

2nd décision de l'assemblée plénière de la Cour de de cassation Dans cette seconde affaire, un salarié avait tenu des propos injurieux et...

Une preuve obtenue de manière déloyale peut être utilisée dans le cadre d’un contentieux prud’homal

1ère décision de l'assemblée plénière de la Cour de de cassation En l'espèce, une salariée a contesté son licenciement pour faute grave.Afin de prouver...

Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP) est prolongé jusqu’au 31/12/2024

Pour mémoire, le CSP permet aux salariés licenciés pour motif économique de bénéficier, après la rupture de leur contrat de travail, d'un accompagnement...

BAREMES ET CHIFFRES

Chaque mois, vous retrouverez dans cette rubrique quelques éléments chiffrés concernant notre secteur. SMIC: 11,65 € à compter du 1er janvier 2024. Minimum...

CCN 51- Indemnités kilométriques à compter du 01/01/2024

Le montant des indemnités kilométriques est révisé deux fois par an, par référence à l’évolution de l’indice INSEE. A compter du 01/01/2024, les nouveaux...

BRANCHE DU SECTEUR SOCIAL ET MEDICO SOCIALE A BUT NN LUCRATIF (BASS)- AXESS

L'accord n°2023-01 du 17 octobre 2023 visant à établir la liste des métiers et activités considérés comme particulièrement exposés aux facteurs de risques...

Augmentation du plafond de la SS pour 2024

Un arrêté du 19 décembre 2023 réhausse de 5,4 % le plafond de la SS pour 2024 (3 864 € mensuel).

Limitation du recours à l’intérim au sein des ESSMS : les apports de la loi du 27 décembre 2023

La fin d’année a apporté son lot de textes de loi, pour certains passés en dessous des radars en cette période de saturation de...

Publications du secteur – Février 2024

Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur Les heures de lien social Gouvernement • Guide des professionnels • janvier 2024 Les heures de lien social...

Textes règlementaires – Février 2024

Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires. Accès aux soins / Loi Valletoux | LOI n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer...

Loi Marché du Travail (suite) : la réforme de la VAE

Pour mémoire, la loi marché du travail n° 2022-1598 du 21 décembre 2022 a réformé en profondeur le système de validation des acquis de...

Loi « marché du travail » : le Ministère retire sa FAQ relative à la présomption de démission en cas d’abandon de poste

Pour mémoire nous vous invitons à consulter notre article ICI Mi-avril 2023, le ministère du Travail avait publié une FAQ sur la présomption de démission...

[Émission 18/19 – RCF AuRA] Loi du bien vieillir : comment faire face au vieillissement de la population ? Décryptage de Jérôme Voiturier, DG...

En 2030, pour la première fois dans l’histoire de la France, la population des personnes âgées de plus de 65 ans dépassera celle des...

Proposition de loi « Bien vieillir » : que reste-t-il du texte ?

Alors que débute au Sénat, ce mardi 30 janvier, l’examen en séance plénière de la proposition de loi sur le bien vieillir, la moitié...

Proposition de loi bien vieillir : bientôt au Sénat !

Après sept mois d’interruption, l’examen de la proposition de loi (PPL) a repris le 20 novembre à l’Assemblée Nationale. La PPL a été approuvée...

SAD : des heures de lien social pour lutter contre l’isolement

Entrant en vigueur à partir de janvier 2024, le décret consacrant le dispositif des heures de lien social vise à ajouter au maximum 9...

SAD – Les groupes de travail se poursuivent

Suite à la publication cet été du décret relatif aux Services Autonomie à Domicile (SAD), la DGCS poursuit l’organisation des groupes de travail dédiés...

Réforme des SAD : quid du volet numérique et guide d’accompagnement

Conçu comme une première source d’information à destination des gestionnaires et des acteurs du domicile, ce guide d’accompagnement publié en décembre dernier par l’ANS,...

Réforme SAD : retours sur le COPIL de l’ARS

Le 17 novembre dernier, l’Uriopss ARA a participé au comité de pilotage organisé par l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, présentant le déploiement régional mis en œuvre suite...

À découvrir

Une preuve obtenue de manière déloyale peut être utilisée dans le cadre d’un contentieux prud’homal

1ère décision de l'assemblée plénière de la Cour de de cassation En l'espèce, une salariée a contesté son licenciement pour faute grave.Afin de prouver...

L’importance du plaidoyer au sein des associations

Le plaidoyer apparaît bien souvent pour les directions comme une démarche vague et difficilement conciliable avec l’activité des associations. Que la structure en présence...

Restriction de l’accueil des MNA : les associations se mobilisent

En réponse à la multiplication des annonces de Conseils départementaux visant la restriction de l’accueil des mineurs non-accompagnés, plusieurs associations ont décidé saisir la...

En accès libre

Fin de vie : un sujet au coeur des questionnements

Pour rappel, la loi Claeys-Leonetti, adoptée en 2016, permet une "sédation profonde et continue" jusqu'au décès des malades lorsque le pronostic vital est engagé....

Le lancement de nouvelles expérimentations dans le champ de la petite enfance

Le décret relatif aux expérimentations dans le domaine des services aux familles, aux établissements d’accueil de jeunes enfants et aux comités départementaux des services...

L’illectronisme : l’impact sur les populations fragiles en France et en Auvergne-Rhône-Alpes

Difficulté ou incapacité à utiliser des appareils numériques ou des outils informatique, l’illectronisme est un phénomène d’illettrisme électronique souligné par l’Insee depuis 2019 affectant...

En national

Lancement de l’enquête CESE sur le financement associatif

À l’attention des Uriopss et de leurs adhérents en région.À l’attention des adhérents nationaux de l’Uniopss. En France, on estime qu’il existe environ 1,5 million d’associations...

Publication par la DREES d’une étude longitudinale sur le devenir des bénéficiaires du RSA

C’est en s’appuyant sur le suivi de bénéficiaires du RSA pendant une période de 10 ans (2010-2020) que la DREES a réussi à publier...

Proposition de loi « Bien vieillir » : que reste-t-il du texte ?

Alors que débute au Sénat, ce mardi 30 janvier, l’examen en séance plénière de la proposition de loi sur le bien vieillir, la moitié...

Le jeu des 7 ressemblances, pour un changement de cap ?

Les colères agitent de nombreux secteurs d'activité, dont le secteur associatif social et médico-social, le secteur socio-culturel, le monde agricole. Quand des blocages...

CPOM – Réserves et reports à nouveau

La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023 a introduit la disposition suivante : « A l'occasion du renouvellement du contrat, il peut être tenu...

Auvergne-Rhône-Alpes

À la Une

[Émission 18/19 – RCF AuRA] Loi du bien vieillir : comment faire face au vieillissement de la population ? Décryptage de Jérôme Voiturier, DG...

En 2030, pour la première fois dans l’histoire de la France, la population des personnes âgées de plus de 65 ans dépassera celle des moins de 15 ans. Face à ce phénomène démographique, une loi sur le bien vieillir a été présentée aux sénateurs le 30 janvier dernier. Pour...

Retours sur l’intervention du réseau bucco-dentaire en commission autonomie

Le 17 janvier dernier, s’est tenue la première commission autonomie de l’année 2024. Celle-ci a réuni une vingtaine d’adhérents et a été l’occasion d’aborder...

Commissions départementales de suivi des ESMS en difficultés en ARA

Le 25 janvier, se sont réunis les membres de la Commission spécialisée prises en charges et accompagnements médico-sociaux (CSMS), dont l’Uriopss fait partie. Ce...

Suspension par la justice de la décision visant à arrêter l’accueil des MNA dans l’Ain

C’est une décision de justice qui apporte un peu de temps aux associations de défense et d’accueil des mineurs non-accompagnés du territoire de l’Ain,...

[Secteur Grand âge] Informations taux directeurs Métropole de Lyon – Annonces suite à la réunion interfédérale du 13 décembre

Mesdames, messieurs, Chers adhérents, Ce mercredi 13 décembre, s’est tenue une réunion interfédérale, animée par Pascal Blanchard, Vice-président à la Métropole de Lyon, délégué à la santé,...

Une réélection de l’Uriopss au CDMCA

Ce 21 décembre, s’est tenue la dernière séance plénière de l’année du Conseil départemental-métropolitain de la citoyenneté et de l’autonomie (CDMCA), instance consultative chargée,...

Nos formationsINTER
Auvergne-Rhône-Alpes

Les spécificités de la convention collective nationale de 1966

Formation mixte (présentiel + distanciel) Le code du travail, les accords de branche et la CCN 66 constituent le socle juridique de référence régissant les...

Nos événementsAgenda
Auvergne-Rhône-Alpes

CartographieARA
Auvergne-Rhône-Alpes

Bourgogne-Franche-Comté

À la une

L’association à l’épreuve du temps et des changements sociétaux – Jeudi 7 mars 2024 à Quétigny

L’URIOPSS Bourgogne Franche-Comté vous invite au « 1er Séminaire des Présidents », sous l’égide de Daniel GOLDBERG, Président de l’UNIOPSS et de Sarah PERSIL, Vice-Présidente de la Région Bourgogne Franche Comté, en charge de la vie associative. L’URIOPSS BFC a pour mission politique de promouvoir, valoriser et défendre le secteur non lucratif...

Assemblée Plénière de la CRSA

Le 23 janvier dernier s’est tenue la première assemblée plénière de la CRSA de l’année 2024. Elle a été l’occasion de revenir sur la...

Nouveau ! Accompagnement Service Civique

L'URIOPSS BFC propose, à ses adhérents, un accompagnement "SERVICE CIVIQUE", en partenariat avec l'URIOPSS Grand-Est. Vous bénéficiez de l’agrément national du Réseau UNIOPSS-URIOPSS pour...

L’URIOPSS ambassadeur de mon espace santé

Le Directeur Général de l’ARS Bourgogne-Franche-Comté, Jean-Jacques COIPLET, a signé le mercredi 10 janvier 2024 la charte officialisant l’engagement de l’agence dans le réseau...

CESER BFC – Séance plénière d’installation du 22 janvier 2024

La séance plénière d'installation s'est tenue à l'invitation du Préfet de région, représenté par Anne Coste de Champeron, Secrétaire générale pour les affaires régionales....

Conférence sanitaire et médico-sociale : Mardi 13 février

Le Crédit Coopératif, en partenariat avec PKF Arsilon, est heureux de vous convier à leur conférence annuelle dédiée au secteur sanitaire et médico-social :Mardi...

Nos formations
Bourgogne-Franche-Comté

Référentiel national qualité Qualiopi

La certification qualité « Qualiopi, processus certifié » est une attestation délivrée par une tierce partie (organisme certificateur accrédité ou en cours d’accréditation par...

Nos événementsAGENDA
Bourgogne-Franche-Comté

Nos adhérents
Et si vous nous parliez de vous !

Ouverture d’un SAMSAH sur le territoire de Belfort

L’Association Hospitalière de Bourgogne Franche-Comté (AHBFC), acteur régional majeur en psychiatrie et santé mentale, a ouvert le 18 décembre dernier un Service d’Accompagnement Médico-Social...

GRAND EST

À la une

Soyons tous au rendez-vous les 3 et 4 avril 2024 à Lyon pour le 35e Congrès de l’Uniopss ! 

Cet évènement sera, pour les associations des solidarités et de la santé, le grand rendez-vous de l'année 2024. Un temps fort collectif d'interpellation et d'affirmation de nos convictions et de nos pouvoirs d'agir. Construit avec le réseau des Uriopss, des adhérents nationaux et le concours actif de l'Uriopss Auvergne-Rhône-Alpes,...

Nouveau réseau d’accompagnement à la vie associative : Guid’Asso

Le nouveau réseau d'accompagnement à la vie associative locale prend ses marques pour se déployer en Grand Est. Dans le cadre d'une coordination régionale,...

Service civique : mise à jour de la procédure commune entre l’Uriopss Grand Est et SC2S

Depuis l'été 2023, une procédure commune a été créée entre l'Uriopss Grand Est et le dispositif Service Civique Solidarité Séniors (SC2S) afin que les...

Mise en ligne du guide des usagers du système de santé et du secteur médico-social

Le Guide des usagers du système de santé et du secteur médico-social, réalisé par la commission spécialisée des droits des usagers de la CRSA,...

Appel à Projet sur les outils et dispositifs des droits en fin de vie

Dans le cadre de l’axe 1 du 5ème Plan national des soins palliatifs et de la fin de vie 2021-2024 “Favoriser l'appropriation des droits...

Le nouveau livret des bénévoles – édition 2023/2024 est en ligne !

L'accueil d'un∙e nouveau∙elle bénévole dans une association est un moment clé, aussi bien pour le∙la bénévole accueilli∙e que pour l'association qui accueille. Pour que...

Innovation Sociale dans la Silver Economie : l’Uriopss Grand Est est membre du jury

L'Uriopss Grand Est a participé au jury de la troisième édition de l'appel à projet France Active et Malakoff Humanis "Innovation Sociale Dans la...

Société Générale et KPMG vous invitent à la Conférence : « Intégrer les enjeux sociaux et environnementaux : devenir structure à mission et placement à...

Partenaires historiques des acteurs de l'Economie Sociale et Solidaire, SG Grand Est et KPMG, en partenariat avec l'Uriopss Grand Est et la CCI Marne...

Zoom formation : La Paie – initiation – CCN 66

Formation en classe virtuelle : 14 et 15 mars 2024 Contexte Cette formation vous permettra de vous initier aux techniques de paie sous la convention...

Habitat inclusif : Le site de Prébois est inauguré

Jean-Louis Bonnet, encore président de la Fondation Vincent de Paul à cette date, a inauguré ce 5 décembre dernier l’habitat inclusif géré par le...

Les plus populaires

Toutes éditions du Trait d'Union

Publications du secteur – Décembre 2022

Associations, comment bâtir votre stratégie RSE? Associatheque • Guide • 2022 Afin de...

Revalorisation du barème des saisies sur rémunération pour l’année 2024

Au titre de l’année 2024, les fractions saisissables ou cessibles des...