> À la une
Conventions collectives
Branche du secteur social et medico sociale a but non lucratif (BASS) – Segur pour tous
L’accord du 4 juin 2024 relatif à l’extension du Ségur dans le cadre de la politique salariale en lien avec la négociation sur la CCUE a fait l'objet d'un...
Enfance
Protection de l’enfance, une rentrée placée sous le signe de la mobilisation sociale
A bien des égards, la rentrée 2024 peut gagner le qualificatif de « sociale ». Entre le mouvement autour du Grand âge ("Les vieux méritent mieux"), les journées du travail social...
Personne en situation de Handicap
C’est la rentrée pour (presque) tout le monde
En cette rentrée 2024, revient comme chaque année, le sujet de l’école inclusive.
La circulaire de rentrée, publiée le 26 juin 2024 et intitulée « Ne...
> Édito septembre-octobre 2024
Outre-passer le milieu du gué ?
"L'Action Sociale en France : de l'assistance à l'inclusion1", le récent ouvrage de Robert LAFORE, agrégé des facultés de droit, professeur émérite et directeur honoraire à Sciences PO Bordeaux, fervent membre du Conseil de Recherche et de Prospective de l'UNIOPSS, centre son étude sur les conceptions qui gouvernent et...
> Nos derniers articles par secteur
Protection de l’enfance, une rentrée placée sous le signe de la mobilisation sociale
A bien des égards, la rentrée 2024 peut gagner le qualificatif de « sociale ». Entre le mouvement autour du Grand âge ("Les vieux méritent mieux"),...
La protection judiciaire de la jeunesse victime de coupes budgétaires
Dans un contexte de restrictions budgétaires annoncé par le gouvernement, la Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ) figure parmi les secteurs où les effets...
Que propose le rapport Woerth sur la décentralisation au sujet de la protection de l’enfance ?
Le rapport Woerth sur la décentralisation, publié le 30 mai 2024, propose plusieurs mesures pour améliorer la répartition des compétences et la gestion des...
Remise du rapport de la commission parlementaire sur le modèle économique des crèches et la qualité d’accueil
Le rapport issu de la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et la qualité de l’accueil a été restitué le mardi 4...
Publication d’une douzaine de décrets d’application de la loi immigration au cœur de l’été
Les 14 et 15 juillet a été publiée une série de décrets d’application relatifs à la loi de janvier 2024, dite loi Asile immigration...
Quelles seront les conséquences de la dissolution de l’Assemblée nationale pour les politiques de solidarités ?
Une fois la stupeur passée, les députés et leurs collaborateurs ont dû faire leurs cartons. L’Assemblée nationale restera close jusqu’aux résultats des prochaines élections...
Loi « Logement abordable » : une atteinte sans précédent aux principes de la loi SRU
Le Projet de loi Logement abordable continue son parcours parlementaire, et a récemment fait l’objet d’amendements votés par la Commission des affaires économiques du...
La protection des lanceurs d’alerte en France selon DFD : des progrès notables, mais des lacunes persistantes
Le rapport du Défenseur des droits publié le 25 septembre 2024 recommande des améliorations pour protéger les lanceurs d'alerte, tout en nuançant un bilan...
« Les votes doivent converger autour d’un seul objectif : défaire le RN » : plus de 160 organisations, dont l’Uniopss, ont signé l’appel à l’initiative de la Ligue...
Si les résultats du premier tour des législatives suscitent de vives inquiétudes, il est encore possible d’empêcher l’extrême droite d’obtenir la majorité absolue le...
Suite aux Assises de la pédiatrie et de la santé de l’enfant, des annonces en demi-teinte
Lors de la conclusion des Assises de la pédiatrie et de la santé de l’enfant, le 24 mai 2024 dernier, le ministère de la...
C’est la rentrée pour (presque) tout le monde
En cette rentrée 2024, revient comme chaque année, le sujet de l’école inclusive.
La circulaire de rentrée, publiée le 26 juin 2024 et intitulée « Ne...
La loi bien vieillir et ses décrets… toujours en attente !
Alors que la loi bien vieillir et autonomie est parue il y a quelques mois déjà, nous sommes toujours en attente d’un certain nombre...
Réforme des SAD : des changements espérés
Le décret de juillet 2023 relatif aux services autonomie à domicile (SAD) témoigne du profond mouvement de réforme auquel fait face le secteur à domicile....
Le décret relatif au dispositif intégré est paru
Publié le 5 juillet 2024, le décret relatif au dispositif intégré poursuit l'objectif de faciliter les parcours des jeunes entre les différentes modalités d'accompagnement....
Serafin-PH, c’est reparti ?
N'en déplaise à certains, le projet Serafin verra peut-être le jour. Depuis 2014 déjà, plusieurs travaux relatifs aux équations tarifaires se succèdent, sans toutefois...
Les vieux méritent mieux : une mobilisation concertant les associations du grand âge
Avec 18 associations réunies, dont le réseau Uniopss-Uriopss, la mobilisation "Les vieux méritent mieux" lancée par la FNADEPA, s'est tenue ce mardi 24 septembre....
ESMS PA et PH : Financement du Ségur pour tous
Suite à la décision d’agrément de l’accord relatif à l’extension des revalorisations dites Ségur à celles et ceux qui n’en bénéficiaient pas jusqu’à présent,...
ESMS PDS : Lancement de la campagne budgétaire 2024
Les orientations relatives à la campagne budgétaire des établissements et services pour publics spécifiques (ESMS PDS), c’est-à-dire dire notamment les centres de soins, d’accompagnement...
ESMS PA et PH : Lancement de la campagne budgétaire 2024
Une instruction du 22 mai 2024 fixe les orientations de la campagne budgétaire des établissements et services pour personnes âgées et pour personnes en...
Le virage numérique dans les associations, où en est-on?
Rédaction Bérangère Dubois, Coordinatrice Collectif SI Centre Val de Loire, URIOPSS Centre
En 2022, 63 % des 2776 associations interrogées sur leur maturité numérique déclarent...
Cybersécurité : publication de fiches pratique en établissement de santé
L’Anap a publié le 20 juin dernier un ensemble de fiches pratique pour gérer et prévenir les cyberattaques dans les établissements de santé, en proposant...
L’Assurance Maladie s’engage pour une communication plus responsable : à disposition, un guide inspirant pour accompagner la transition écologique
En mars dernier, l'Assurance Maladie publiait son "Guide pour une communication plus responsable", un document dédié aux communicants pour les aider à adopter des...
Approche SXO : la nouvelle discipline du référencement naturel
La visibilité en ligne est cruciale pour les organisations. Le SXO qui allie référencement naturel et expérience utilisateur apparaît comme la discipline SEO pouvant...
Contre-visite médicale : le cadre juridique est fixé
Afin de vérifier que l‘arrêt de travail du salarié est médicalement justifié, et donc, que le maintien de salaire de l’employeur est bien dû,...
Modèles de bulletins de paye à utiliser : période transitoire prolongée
Un arrêté du 25 juin 2024 prolonge d’un an, soit jusqu’au 1er janvier 2026, la possibilité d’utiliser le modèle de bulletin de paie dit...
Intérimaires : coûts AT/MP répartis à 50/50
Un décret du 5 juillet 2024, paru au Journal officiel du 7 juillet 2024, fixe une nouvelle répartition de l'imputation du coût de l'accident...
Quelques nouveautés dans le BOSS
Quelques nouveautés dans le BOSS sont à signaler ci-après:
Les thématiques sur les apprentis et stagiaires sont opposables à compter du 1er septembre...
Compte professionnel de prévention: modification, pour l’année 2024, de la date de transmission de l’information
Les salariés concernés par le compte professionnel de prévention (C2P) sont informés des points qu'ils ont acquis sur celui-ci au titre de l'année écoulée...
Le partage de la valeur dans le secteur de l’ESS
La loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 sur le partage de la valeur a transposé un Accord National Interprofessionnel (ANI) relatif au partage...
Inaptitude: il revient au salarié de prouver que l’offre de reclassement est déloyale.
Dans cette affaire, le salarié inapte occupait un emploi situé en Normandie. L'employeur lui avait proposé 9 postes, tous éloignés géographiquement de son domicile....
Le salarié qui ne bénéficie pas de son temps de pause quotidien doit-il rapporter la preuve du préjudice subi ?
Il résulte de l'article L. 3121-33, alinéa 1, du code du travail, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2016-1088 du 8 août...
LOI IMMIGRATION: mesures relatives aux employeurs de travailleurs étrangers (suite)
La loi 2024-42 du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration et améliorer l'intégration a prévu une amende administrative en cas d'emploi d'un ressortissant étranger...
Branche du secteur social et medico sociale a but non lucratif (BASS) – Segur pour tous
L’accord du 4 juin 2024 relatif à l’extension du Ségur dans le cadre de la politique salariale en lien avec la négociation sur la...
Licenciement: l’indemnité pour repos compensateur est exclue de l’assiette des indemnités de rupture
Dans un arrêt du 4 septembre 2024, la Cour de cassation se prononce sur la question de savoir si l'assiette de calcul de l'indemnité...
Santé au travail: suivi de l’état de santé des salariés
Dans une publication datée du 18 septembre 2024, le ministère du Travail diffuse une FAQ relative au suivi de l’état de santé des salariés....
Textes règlementaires – Septembre-Octobre 2024
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
BAD : extension d’un accord à la convention collective nationale | Arrêté du 3 septembre 2024 portant...
Publications du secteur – Septembre-Octobre 2024
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
Accompagner sans s'épuiser
Michelle ARCAND, Lorraine BRISSETTE • Ouvrage edition érès • 26 septembre 2024
Un ouvrage clé...
> Plus d'actu
Le virage numérique dans les associations, où en est-on?
Rédaction Bérangère Dubois, Coordinatrice Collectif SI Centre Val de Loire, URIOPSS Centre
En 2022, 63 % des 2776 associations interrogées sur leur maturité numérique déclarent...
BRANCHE DE L’AIDE A DOMICILE: CCU BAD
Par arrêté du 28 juin 2024 publié au Journal officiel du 8 juillet 2024, l'avenant n° 62/2023 du 8 décembre 2023 relatif aux congés a fait...
La protection judiciaire de la jeunesse victime de coupes budgétaires
Dans un contexte de restrictions budgétaires annoncé par le gouvernement, la Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ) figure parmi les secteurs où les effets...
La loi bien vieillir et ses décrets… toujours en attente !
Alors que la loi bien vieillir et autonomie est parue il y a quelques mois déjà, nous sommes toujours en attente d’un certain nombre...
Serafin-PH, c’est reparti ?
N'en déplaise à certains, le projet Serafin verra peut-être le jour. Depuis 2014 déjà, plusieurs travaux relatifs aux équations tarifaires se succèdent, sans toutefois...
L’Assurance Maladie s’engage pour une communication plus responsable : à disposition, un guide inspirant pour accompagner la transition écologique
En mars dernier, l'Assurance Maladie publiait son "Guide pour une communication plus responsable", un document dédié aux communicants pour les aider à adopter des...
La protection des lanceurs d’alerte en France selon DFD : des progrès notables, mais des lacunes persistantes
Le rapport du Défenseur des droits publié le 25 septembre 2024 recommande des améliorations pour protéger les lanceurs d'alerte, tout en nuançant un bilan...
Cybersécurité : publication de fiches pratique en établissement de santé
L’Anap a publié le 20 juin dernier un ensemble de fiches pratique pour gérer et prévenir les cyberattaques dans les établissements de santé, en proposant...
La loi bien vieillir et ses décrets… toujours en attente !
Alors que la loi bien vieillir et autonomie est parue il y a quelques mois déjà, nous sommes toujours en attente d’un certain nombre...
Quel droit de visite pour les personnes accompagnées suite à la loi bien vieillir et autonomie ?
C’est avec la crise sanitaire que le droit de visite fut particulièrement remis en cause afin d’éviter la contamination des usagers et des professionnels...
Un an après le plaidoyer du réseau Uniopss-Uriopss, la loi bien vieillir et autonomie est publiée
Après avoir poursuivi un chemin parlementaire semé d’embûches, le 8 avril dernier a été promulguée la loi grand-âge et autonomie, suite à son adoption...
Que deviennent les 50 000 solutions ?
Dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, plusieurs contributions ont permis aux autorités d’établir leur diagnostic dont celles du Collectif 69, de l’Uriopss ARA ou encore des...
Contribution de l’Uriopss ARA au plan des 50 000 nouvelles solutions
Suite à la circulaire du 7 décembre 2023, l’ARS ARA a déployé sa programmation du plan des 50 000 solutions.
A ce titre, dans notre...
Que sait-on sur les 50 000 nouvelles solutions ?
Par une circulaire du 7 décembre 2023, la DGCS est venue donner quelques indications aux ARS quant aux 50 000 nouvelles solutions, annoncées par...
Loi Marché du Travail : la réforme de la VAE (Suite)
Pour mémoire, la loi marché du travail n° 2022-1598 du 21 décembre 2022 a réformé en profondeur le système de validation des acquis de...
Loi Marché du Travail (suite) : la réforme de la VAE
Pour mémoire, la loi marché du travail n° 2022-1598 du 21 décembre 2022 a réformé en profondeur le système de validation des acquis de...
En accès libre
« Les votes doivent converger autour d’un seul objectif : défaire le RN » : plus de 160 organisations, dont l’Uniopss, ont signé l’appel à l’initiative de la Ligue...
Si les résultats du premier tour des législatives suscitent de vives inquiétudes, il est encore possible d’empêcher l’extrême droite d’obtenir la majorité absolue le...
Fin de vie : un sujet au coeur des questionnements
Pour rappel, la loi Claeys-Leonetti, adoptée en 2016, permet une "sédation profonde et continue" jusqu'au décès des malades lorsque le pronostic vital est engagé....
Le lancement de nouvelles expérimentations dans le champ de la petite enfance
Le décret relatif aux expérimentations dans le domaine des services aux familles, aux établissements d’accueil de jeunes enfants et aux comités départementaux des services...
Les plus consultés
SSIAD – La campagne budgétaire débute enfin
La campagne budgétaire des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) va enfin pouvoir commencer ! Retardée de plusieurs mois en raison de « difficultés techniques »,...
EHPAD et services à domicile : création des Commissions départementales de suivi
Face aux difficultés auxquelles font face les établissements et services pour personnes âgées, une instruction du 21 septembre 2023 prévoit la création de Commissions...
> Actus Auvergne-Rhône-Alpes
À La Une ARA
L’URIOPSS ARA a le plaisir de vous partager son premier baromètre régional de la protection de l’enfance !
Ce document propose un panorama des principales données relatives à la protection de l’enfance à l’échelle de chaque département, et propose des points de comparaison avec les niveaux régional et national, et sur un plan interdépartemental. Ce baromètre repose sur l’exploitation des dernières données publiques disponibles – INSEE, DREES,...
Rencontre avec le commissaire à la lutte contre la pauvreté : vers une coopération renforcée
Le mercredi 11 septembre, Natalia Breysse, directrice régionale de l'URIOPSS Auvergne-Rhône-Alpes, accompagnée de Benoît Giffard, conseiller technique en lutte contre les exclusions, protection de...
Une séance du CDMCA dédiée à l’aide à domicile
Le 26 septembre, s'est tenue une séance du CDMCA spécifique sur l'aide à domicile, comme nous l'avions demandé en tant que représentants. En prévision...
Le Document de Rentrée Sociale 2024-2025 est disponible à la commande !
Le Document de Rentrée Sociale (DRS), publication phare du réseau Uniopss-Uriopss, propose chaque année une analyse approfondie des enjeux politiques et budgétaires dans les...
Financement SEGUR : Réponse du Conseil Départemental de l’Allier
Mesdames, Messieurs,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse du Conseil Départemental de l'Allier adressée à notre Union suite à notre interpellation relative aux modalités de financement...
Déshérence, litiges, garanties : La consignation à la Banque des Territoires, un outil utile mais méconnu
La Caisse des Dépôts, par l’intermédiaire de la Banque des Territoires, propose un service de consignations de fonds, encadré par le code monétaire et...
Structure associative : comment établir une stratégie d’investissement robuste et durable pour atteindre vos objectifs réglementaires liés à la transition énergétique de vos bâtiments...
La France a décidé d’accélérer très significativement la transition énergétique et la décarbonation des activités tertiaires comme en témoignent les très nombreux textes réglementaires...
Nos formationsINTERAuvergne-Rhône-Alpes
Formations Uriopss ARA
La fiscalité des associations
Formation en présentiel
Cette formation aborde la fiscalité des associations, distinguant lucrativité, gestion désintéressée, obligations fiscales, et implications de la fiscalisation, tout en sécurisant les...
Nos événementsAgendaAuvergne-Rhône-Alpes
CartographieARAAuvergne-Rhône-Alpes
> Actus Bourgogne-Franche-Comté
À La Une BFC
Requalification Placement à Domicile : Interpellation de l’URIOPSS
L'URIOPSS BFC a interpellé, courant juillet, les Présidents des Conseils Départementaux de la Région BFC et le Directeur Interrégional Grand-Centre PJJ sur les changements relatifs au Placement à Domicile et sa requalification en mesure de milieu ouvert et plus précisément sur :
-La question du transfert de responsabilité et ses...
Dispositif service civique : l’Uriopss Grand Est vous accompagne !
Les Uriopss Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté soutiennent les jeunes qui veulent s’engager au service des autres et accompagnent les structures adhérentes au réseau Uniopss-Uriopss...
Réunion Territoriale de l’Yonne du 25 juin 2024
La dernière réunion territoriale de l'Yonne s'est tenue le 25 juin 2024 dans les locaux de l'ALEFPA à Gurgy.
Points abordés lors de cette réunion...
Réunion ARS / Fédérations du 6 septembre 2024
La Réunion ARS / Fédérations du 6 septembre 2024, s'est déroulé en présence d’Agathe BURTHERET, Célia CUSEY, Caroline GUILLIN, Audrey PIERRE et Nadia MAINY.La...
Aménager les territoires pour 2050 : adapter son territoire au vieillissement
Lors de la dernière séance de l’assemblée plénière du CESER BFC, animée par la Présidente Elise Moreau, 2 rapports ont été présentés :
"Aménager les...
Requalification Placement à Domicile : Interpellation de l’URIOPSS
L'URIOPSS BFC a interpellé, courant juillet, les Présidents des Conseils Départementaux de la Région BFC et le Directeur Interrégional Grand-Centre PJJ sur les changements...
Des outils de communication à votre disposition : Les Réseaux Sociaux (2/2)
L’URIOPSS propose, à ses adhérents, plusieurs outils de communication afin de diffuser et de partager des informations et des actualités pertinentes sur les secteurs...
Bienvenue à notre nouveau Partenaire !
Nous avons le plaisir d'accueillir un nouveau membre parmi notre club des partenaires : La Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté (CEBFC)
La Caisse d’Epargne...
Appel à projet avec la Fondation MAAF Initiatives et Handicap
Appel à projet avec la Fondation MAAF Initiatives et Handicap pour soutenir des projets de sensibilisation des jeunes au handicap
Cet appel à projet est...
APOGEES vous invite aux Rencontres APOGEES 2024 le 07 novembre à Bordeaux !
Pour cette 5ème édition des Rencontres APOGEES, explorons ensemble la question de l'inclusion sur les territoires !
Après nous être questionné en 2023 sur le rôle...
Nos formationsBourgogne-Franche-Comté
Service Formations BFC
[FORMATION] L’assistant.e de direction dans le tandem avec son responsable hiérarchique
NOUVEAU !
Nous vous proposons une nouvelle formation sur novembre. Jean-Paul ISONI, consultant en ingénierie des ressources humaines animera cette formation dont les objectifs sont...
Nos événementsAGENDABourgogne-Franche-Comté
Nos adhérentsEt si vous nous parliez de vous !
Nos adhérents
Ils installent une tiny house pour héberger des SDF : « ça permet d’avoir un espace un peu plus intime »
Une tiny house, petit logement fait de matériaux réutilisés, a été installée le jeudi 19 septembre à Dijon (Côte-d'Or), sur un site occupé par...
> Actus Grand Est
À La Une Grand Est
Ouverture d’une antenne à Nancy de l’URIOPSS Grand Est
Depuis 2014, les têtes de réseau associatives ont fait évoluer leur organisation afin de s'adapter à la réforme territoriale qui a modifié le périmètre des régions. Pour le réseau URIOPSS confronté à un rapprochement entre les entités de l'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine, des travaux ont été menés dès 2019...
Calendrier des instances
Mercredi 2 octobre à 17h à Strasbourg : Echanges administrateurs, Directions Générales avec le président de l'UNIOPSS, Daniel Goldberg sur la question d'une Union...
Visiter un musée virtuellement : une nouvelle opportunité pour les résidents en Etablissements
Le ministère de la culture propose gratuitement aux Etablissements et Services Médico-sociaux la possibilité de bénéficier de visites virtuelles de musées en direct. Il...
Offre de services et de formations 2024
Les adhérents à l'Uriopss Grand Est bénéficient de nombreux services :
Vos besoinsLes servicesBesoins d'informations- L'Uriopss'ervateur, la newsletter hebdomadaire- L'Uriopss'formateur, la newsletter mensuelle sur les...
L’Uriopss Grand Est, présente à la Journée du travail social de la FAS
Les Journées du Travail Social, organisées par la Fédération des Acteurs de la Solidarité les 24 et 25 septembre à Nancy, ont rassemblé environ...
Dispositif service civique : l’Uriopss Grand Est vous accompagne !
Les Uriopss Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté soutiennent les jeunes qui veulent s’engager au service des autres et accompagnent les structures adhérentes au réseau Uniopss-Uriopss...
Dispositif service civique : l’Uriopss Grand Est vous accompagne !
Les Uriopss Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté soutiennent les jeunes qui veulent s’engager au service des autres et accompagnent les structures adhérentes au réseau Uniopss-Uriopss...
Club des partenaires de l’Uriopss Grand Est
Le Club des Partenaires regroupe des organismes prestataires de services issues principalement de l'économie sociale et solidaire, et intervenant de manière privilégiée dans le...
Harmonie Mutuelle ESS – Recrutement et fidélisation dans l’ESS : difficultés et pistes d’action
En mars dernier, Harmonie mutuelle ESS a lancé une enquête sur les difficultés de recrutement et de fidélisation dans l'ESS, via des entretiens téléphoniques...
Nos formationsGrand Est
Formations Grand Est
Zoom formation : La Paie : perfectionnement – CCN 66
Formation en présentiel 13, 14 et 15 novembre 2024 à Strasbourg
Contexte
Cette formation vous permettra de perfectionner vos connaissances en paie sous la convention 66...
Nos événementsAGENDAGrand Est
Nos adhérentsGrand Est
Les Adhérents ont la parole !
Une aventure humaine et sportive extraordinaire !
Retour sur le projet « De Still à Paris », une aventure unique qui a menée 10 résidents malvoyants ou non-voyants de l’Association Adèle de Glaubitz,...
> Toutes éditions du Trait d'Union
Conventions collectives
CCN de l’Habitat et du Logement Accompagné
1- L'accord n° 21 du 14 juin 2022 relatif à la...
Droit social
Succession de CDD et faute liée au précédent CDD
Cass. Soc., 15 mars 2023, n°21-17.227
L’histoire :Une assistante comptable effectue 3...
PA / PH
Quel est bilan des évaluations qualité en 2023 ?
Quel constat, quel bilan pouvons-nous réaliser sur le nouveau référentiel de...
