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CNH 2026 : de la société inclusive à la société pleinement accessible… une véritable ambition ?

La 7e Conférence nationale du handicap (CNH), reportée en raison des fortes chaleurs de juin, s’est finalement tenue le 4 septembre 2026 au Prisme de Bobigny. À quelques mois...

Droit à l’aide à mourir : comprendre les changements introduits par la loi du 18 août 2026

Après près d’un an et demi de parcours législatif, marqué par de nombreux débats, tensions et rebondissements, la loi du 18 août 2026 relative au droit à l’aide à...

Pause IA et panique morale sur l’avenir de l’intelligence artificielle

Questionnement. Le débat autour d’une pause dans l’évolution de l’intelligence artificielle a radicalement changé de nature. Ce qui n’était qu’une dispute théorique entre ingénieurs...

> Édito de septembre-octobre 2026

Sommes nous robustes ?

Et si, face aux crises qui se succèdent, notre véritable enjeu n’était plus seulement de tenir, mais de devenir robustes ? Le terme « robuste » fait écho aux travaux du chercheur Olivier Hamant, biologiste de formation, qui à force d’explorer le monde du vivant et de constater son adaptation aux...

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EAJE : le décret du 1er août 2026 fait évoluer les règles de calcul des professionnels qualifiés et simplifie certaines procédures administratives

Le décret n° 2026-731 du 1er août 2026 relatif aux établissements et services d’accueil du jeune enfant (EAJE) modifie plusieurs dispositions du Code de...

Politiques familiales : l’IGAS et l’IGF appellent à réorienter les dépenses pour renforcer leur efficacité

À la demande du Premier ministre, l’Inspection générale des finances (IGF) et l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) ont mené une revue des dépenses...

CDSF et SDSF : une coordination territoriale revisitée

Publiée au Bulletin officiel du 3 septembre 2026, l’instruction n° DGCS/SD2C/2026/127 du 31 août 2026 actualise le cadre d’animation des comités départementaux des services...

Vieillir dans la grande précarité : des parcours à la frontière des politiques publiques

Les personnes sans domicile ou accueillies dans les structures d’hébergement et de logement accompagné connaissent souvent un vieillissement prématuré, marqué par une accumulation de...

Intelligence artificielle : un guide interministériel pour encadrer les usages

La DINUM, la DITP et la DGAFP publient un cadre de référence commun pour accompagner les agents de l’État dans leurs usages professionnels de...

Pause IA et panique morale sur l’avenir de l’intelligence artificielle

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Robots « sociaux » : la HAS dessine les conditions de leur intégration

La Haute Autorité de santé consacre dans son analyse prospective 2026 dédiée aux robots dits « sociaux », des machines autonomes conçues pour interagir avec les humains...

Le ROR se déploie bientôt à l’échelle nationale

Le déploiement du ROR national entre, depuis septembre 2026, dans une nouvelle phase avec sa généralisation à l’ensemble du territoire. Après une phase pilote...

Départementalisation des ARS : une réforme en demi-teinte qui laisse ouvertes les questions de fond

Annoncée comme une évolution majeure de l’organisation territoriale de la santé, la réforme des agences régionales de santé (ARS) s’est pour l’heure traduite par...

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Après près d’un an et demi de parcours législatif, marqué par de nombreux débats, tensions et rebondissements, la loi du 18 août 2026 relative...

École inclusive : une rentrée 2026 entre progression quantitative et inquiétudes persistantes

Plus de 500 000 élèves en situation de handicap sont aujourd’hui scolarisés en milieu ordinaire. À la rentrée 2026, les dispositifs continuent de se...

Aide à mourir : ce que les ESMS doivent retenir de la décision du Conseil constitutionnel

Avec la promulgation de la loi du 18 août 2026 relative au droit à l’aide à mourir (retrouvez notre article de décryptage en cliquant...

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La 7e Conférence nationale du handicap (CNH), reportée en raison des fortes chaleurs de juin, s’est finalement tenue le 4 septembre 2026 au Prisme...

Tableau de bord médico-social 2026 : la collecte est ouverte

La campagne 2026 du tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social est ouverte du 21 septembre au 30 octobre 2026. La...

Aide à domicile : après les canicules de l’été, l’urgence d’une réponse structurelle

Les épisodes caniculaires de l’été 2026 ont une nouvelle fois mis en lumière le rôle essentiel des professionnels intervenant à domicile auprès des personnes...

EHPAD : trois nouveaux indicateurs pour renforcer l’information des usagers

Le décret n° 2026-760 du 8 août 2026 relatif aux indicateurs transmis par les établissements et services relevant du 6° du I de l'article...

Qui aidera demain ?

Les proches aidants occupent une place déterminante dans l’accompagnement des personnes âgées, malades, en situation de handicap ou de perte d’autonomie.Leur intervention permet à...

Vieillissement et mobilités : penser dès aujourd’hui les solutions de demain

Avec l’avancée en âge, les pratiques de déplacement évoluent : les trajets deviennent moins nombreux, plus courts et davantage concentrés autour du domicile. Cette...

Plan d’aide à l’investissement (PAI) des EHPAD : orientations pour le soutien à l’immobilier en 2026

L’instruction du 9 juillet 2026 précise les conditions de mise en œuvre du Plan d’aide à l’investissement (PAI) immobilier destiné aux établissements et services...

Fonds d’appui à la transformation de l’offre : les orientations pour 2026

L’instruction DGCS/CNSA du 30 juin 2026 précise les orientations du Fonds d’appui à la transformation des établissements et services pour personnes en situation de...

Fake news ou comment lutter contre les manipulations de l’information

Dans un contexte où les désordres informationnels se multiplient, la DITP propose une « synthèse d’interventions probantes » dont l’efficacité a été validée par la recherche...

Dire vrai, prouver mieux : les clés d’une communication environnementale responsable

Alors que le greenwashing fait l’objet d’une vigilance croissante, l’ADEME publie en décembre 2025, un guide pratique pour aider les communicants à éviter le...

Protection des lanceurs d’alerte : l’appropriation avance, les réponses publiques tardent

FOCUS — Le deuxième rapport bisannuel du Défenseur des droits constate moins une évolution substantielle du cadre juridique des lanceurs d’alerte qu’une appropriation progressive...

Evolution du régime social de la prime transport ou prime carburant pour 2026

Face à la hausse du prix des carburants, le Gouvernement a décidé d’assouplir, pour la seule année 2026, le régime social de la prise...

Transparence salariale : le projet de loi de transposition est présenté en Conseil des ministres

La transposition, en droit français, de la directive européenne n° 2023/970 du 10 mai 2023 relative à la transparence salariale est toujours en cours....

Congé supplémentaire de naissance: la Cnav précise les modalités de validation d’un trimestre assimilé pour la retraite

Créé par la loi n° 2025-1403 du 30 décembre 2025, le congé supplémentaire de naissance constitue un nouveau droit ouvert à chacun des parents...

Salariés protégés : le ministère du Travail actualise son guide pratique

Le 27 août 2026, le ministère du Travail a publié une nouvelle version de son guide relatif aux décisions administratives en matière de rupture...

Santé au travail: prévention des maladies cardio-neuro-vasculaires

La loi n° 2026-668 du 27 juillet 2026 visant à doter la France d'une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires, publiée au...

Attestation d’honorabilité : généralisation dans le champ du handicap enfant au 1er septembre 2026

Pour rappel, l’attestation d’honorabilité, déjà déployée dans les secteurs de la protection de l’enfance et de la petite enfance, est progressivement étendue aux autres...

BAREMES ET CHIFFRES AOUT/SEPTEMBRE 2026

Chaque mois sur la revue Trait d'Union, vous retrouverez dans cette rubrique quelques éléments chiffrés concernant notre secteur. SMIC: 12,31 € (taux horaire) à...

Arrêts maladie : réduction de la durée d’indemnisation pour certaines ALD

Deux décrets, n° 2026-866 et n° 2026-867 du 16 septembre 2026 réduisent la durée maximale de versement des indemnités journalières de sécurité...

BRANCHE DE L’AIDE A DOMICILE: CCU BAD

Agréé par arrêté du 28 mai 2026 (JO du 29/05/2026), l'avenant 75 qui revalorise tous les coefficients de la branche de 11 points est...

Branche BASS: Fusion administrée CHRS/CCN66

A titre de rappel, le ministère a imposé le rattachement des accords CHRS à la CCN 66, par arrêté du 5 août 2021, publié...

Contrôle de l’activité des salariés : la CNIL rappelle les règles à respecter

Dans une publication du 9 juillet 2026, la CNIL rappelle les conditions dans lesquelles l’employeur peut contrôler l’activité des salariés et l’usage des équipements...

Fin de l’exonération de la Taxe d’apprentissage pour les associations à but non lucratif: mise à jour du BOSS

Pour rappel, conformément à la loi n° 2026-103 du 19 février 2026 de finances pour 2026, les associations, organismes, fondations, fonds de dotation,...

Publication des comptes des syndicats : les modalités évoluent

Le décret n° 2026-806 du 21 août 2026 modifie, à compter du 15 janvier 2027, les modalités de publicité des comptes des syndicats et...

Publications du secteur – Septembre-Octobre 2026

Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur Addictions : améliorer les parcours de prise en charge ­ Igas • Rapport • septembre 2026 Pour la première fois depuis...

Textes règlementaires – Septembre-Octobre 2026

Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires. ARS - EVAR - EVARS | Instruction n° DGS/SP2/2026/119 du 28 août 2026 relative au rôle des...

> En bref

Budgets 2027 – L’Uniopss a adressé aux parlementaires 43 propositions pour faire des solidarités le moteur d’une France forte

Alors que les associations sont au bord de l’asphyxie financières, que les besoins sociaux augmentent, elles ne peuvent plus attendre une année qu’une nouvelle...

Et si nous arrêtions vraiment ? Une mobilisation nationale, unitaire et intersectorielle – MAJ du 06/10

Mesdames, Messieurs,Chers adhérents, Du 12 au 17 octobre, le réseau Uniopss-Uriopss et près de 40 organisations se mobilisent pour défendre les solidarités et les structures...

Pour les associations, faisons front démocratique

Face aux attaques visant les associations, Le Mouvement associatif appelle à traduire les soutiens exprimés en engagements concrets. À l’approche des prochains choix budgétaires...

> Plus d'actus

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Le CSE ne peut pas révoquer en cours de mandat les membres de la CSSCT ni les représentants de proximité

Dans deux arrêts rendus le 28 mai 2026 , la chambre sociale de la Cour de cassation précise les limites du pouvoir du CSE...

Harcèlement sexuel : la Cour de cassation consacre le harcèlement d’ambiance

Dans cette affaire, une salariée employée dans un restaurant sous enseigne McDonald's avait dénoncé en octobre 2018 auprès de sa hiérarchie des faits de...

Annualisation du temps de travail : comment calculer le seuil de déclenchement des heures supplémentaires en cas d’arrêt maladie ?

En l'espèce, une salariée employée en qualité d'agent de sécurité était soumise à un accord collectif d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur...

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Le CPOM… et ses dérives

Lors de la journée de rentrée sociale de l’Uriopss Auvergne Rhône-Alpes le 3 octobre dernier, il a été livré aux participants une analyse et des...

SUIVI LFSS 2026: les durées maximales de prescription et d’indemnisation des arrêts de travail sont précisées.

Trois décrets du 12 juin 2026, publiés au Journal officiel du 13 juin, viennent préciser plusieurs mesures issues de la loi de financement de...

Congé supplémentaire de naissance: précisions sur l’indemnisation et les règles de non cumul

Créé par la loi n° 2025-1403 du 30 décembre 2025, le congé supplémentaire de naissance constitue un nouveau droit ouvert à chacun des parents...

Congé supplémentaire de naissance: un décret précise les modalités de mise en œuvre

Créé par la loi n° 2025-1403 du 30 décembre 2025, le congé supplémentaire de naissance constitue un nouveau droit ouvert à chacun des parents...

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CCN 51- Indemnités kilométriques à compter du 01/01/2024

Le montant des indemnités kilométriques est révisé deux fois par an, par référence à l’évolution de l’indice INSEE. A compter du 01/01/2024, les nouveaux...

EHPAD et services à domicile : création des Commissions départementales de suivi

Face aux difficultés auxquelles font face les établissements et services pour personnes âgées, une instruction du 21 septembre 2023 prévoit la création de Commissions...

SSIAD – La campagne budgétaire débute enfin

La campagne budgétaire des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) va enfin pouvoir commencer ! Retardée de plusieurs mois en raison de « difficultés techniques »,...

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Information importante – coupe SERAFIN

Mesdames, messieurs, Chers adhérents, Il ne reste plus que quelques jours pour saisir vos données dans SIDOBA-SERAFIN. La première phase du recueil prendra fin ce dimanche...

Pause IA et panique morale sur l’avenir de l’intelligence artificielle

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> Actualités Auvergne-Rhône-Alpes

Et si nous arrêtions vraiment ? Une mobilisation nationale, unitaire et intersectorielle – MAJ du 06/10

Mesdames, Messieurs,Chers adhérents, Du 12 au 17 octobre, le réseau Uniopss-Uriopss et près de 40 organisations se mobilisent pour défendre les solidarités et les structures de l'économie sociale et solidaire qui les font vivre au quotidien. Cette semaine ouvre une séquence appelée à se prolonger jusqu'à l'élection présidentielle de 2027. Vous...

Retour sur la journée SERAFIN-PH de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et les dernières actualités de la réforme

Le 15 septembre, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, avec l’équipe SERAFIN-PH de la CNSA, a réuni les acteurs régionaux, dont l'Uriopss Auvergne-Rhône-Alpes faisait partie pour faire le...

Vos interlocuteurs, vos ressources et vos prochains rendez-vous

Mesdames, messieurs, Chers adhérents, Au quotidien, notre rôle est d’être à votre écoute, en partant de vos réalités et vos problématiques pour vous apporter des réponses...

Le Document de Rentrée Sociale 2026-2027 est disponible à la commande !

Le Document de Rentrée Sociale (DRS), publication phare du réseau Uniopss-Uriopss, propose chaque année une analyse approfondie des enjeux politiques et budgétaires dans les...

Extension du programme ESMS numérique pour la protection de l’enfance en 2026

La CNSA mobilise en 2026 8,261 millions d’euros de crédits non consommés du programme ESMS Numérique pour soutenir les structures encore dépourvues d’un dossier...

HospiConnect 2026 : l’IAM, brique incontournable pour passer de la déclaration à la preuve

À moins de quatre semaines du jalon ANS du 26 juin, les établissements sanitaires doivent désormais démontrer (chiffres à l'appui) leur maturité en matière d'identités...

Nos formationsINTER
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Les programmes pluriannuels d’investissements (PPI) des ESMS et leurs plans de financements

Formation en présentiel Objectifs Pédagogiques Maîtriser les fondamentaux de l’analyse financière pour élaborer un diagnostic ; Construire un plan pluriannuel de financement ; Comprendre le lien avec le...

Nos événementsAgenda
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> Actualités Bourgogne-Franche-Comté

Et si nous arrêtions vraiment ?

Rejoignez la Mobilisation Associative Nationale du 12 au 17 octobre 2026. Alors que la pauvreté atteint son niveau le plus élevé depuis trente ans en France, nos associations traversent une crise d'une gravité inédite. Depuis des années, nous subissons des coupes budgétaires cumulées qui nous contraignent à adapter nos pratiques...

Retour sur la Réunion Territoriale du Doubs

La réunion territoriale du département du Doubs s’est tenue le mardi 21 avril 2026 à Besançon.Elle fut l’occasion de faire réseau et de partager...

Retour sur la Réunion Territoriale du Territoire de Belfort

La réunion territoriale du département du Territoire de Belfort s’est tenue le mardi 21 avril 2026 à Belfort. Elle fut l’occasion de faire réseau et...

Retour sur la Réunion Territoriale du Jura

La réunion territoriale du département du Jura s’est tenue le jeudi 23 avril 2026 à Lons Le Saulnier. Elle fut l’occasion de faire réseau...

Retour sur la Réunion Territoriale de Côte d’Or

La réunion territoriale du département de la Côte d’Or s’est tenue le mercredi 29 avril 2026 à Dijon. Elle fut l’occasion de faire réseau...

Retour sur la réunion ARS / Fédérations du 29 juin 2026

Une réunion Agence Régionale de Santé Bourgogne Franche-Comté / Fédérations s’est tenue le lundi 29 juin 2026 à laquelle étaient conviées les fédérations sanitaires,...

A la rencontre de nos Partenaires

L’Uriopss Bourgogne Franche-Comté anime un club des Partenaires regroupant des organismes prestaires de services, intervenant de façon privilégiée dans le secteur associatif sanitaire, social...

Passer à l’action : des solutions concrètes pour des achats plus responsables

Les achats responsables ne se limitent plus à une démarche environnementale : ils constituent un véritable levier de performance pour les établissements de l'ESS. Pour...

Nos formations
Bourgogne-Franche-Comté

Zoom sur les formations phares de l’Uriopss 

Parce que les compétences sont un levier essentiel pour faire face aux évolutions du secteur, l'URIOPSS vous propose une sélection de formations INTRA alliant...

Nos événementsAGENDA
Bourgogne-Franche-Comté

Nos adhérents
Et si vous nous parliez de vous !

Chronique d’une pension de famille

Un film / documentaire à découvrir, en partenariat avec l'Association Pagode de Nevers, dans le cadre du Plan Logement d'Abord 2. Synopsis : Chronique d'une...

> Actualités Grand Est

Dispositif service civique : l’Uriopss Grand Est vous accompagne !

Les Uriopss Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté soutiennent les jeunes qui veulent s’engager au service des autres et accompagnent les structures adhérentes au réseau Uniopss-Uriopss qui souhaitent participer à cette dynamique. En tant qu’acteurs du secteur de la solidarité, vous pouvez accueillir des jeunes volontaires en service civique dans vos établissements...

Découvrez l’offre de service et de formation 2026

Les adhérents à l'Uriopss Grand Est bénéficient de nombreux services : Vos besoinsLes servicesBesoins d'informations- L'Uriopss'ervateur, la newsletter hebdomadaire- L'Uriopss'formateur, la newsletter mensuelle sur les...

Dates des prochaines instances

1er octobre 2026 : Conseil d'administration en présentiel à Strasbourg et en distanciel. Un temps important consacré aux positions des membres vis à vis...

« Et si nous arrêtions vraiment ? » : rejoignez la mobilisation associative nationale du 12 au 17 octobre 2026 

Nous voulons montrer ce que deviendrait notre société si les associations n’étaient progressivement plus en capacité d'assurer les missions d’intérêt général qui leur sont...

14 octobre 2026 : le secteur du Grand âge se mobilise

Un appel afin d'obtenir plus de moyens pour la qualité de l'accompagnement des Etablissements des personnes âgées : ce 14 octobre est l'occasion...

Le réseau Uniopss – Uriopss lance une nouvelle plateforme !

Découvrez E-Solidarités, une plateforme dédiée aux enjeux et à l'analyse en continu de l'actualité sanitaire, sociale et médico-sociale. Pensée pour répondre aux besoins des acteurs...

Permanence expérimentale MDPH – Communauté 360

Dans le cadre d'un partenariat entre la MDPH Alsace et la Communauté 360 Alsace, une permanence d'accompagnement à la rédaction du projet de vie...

5ème Baromètre national qualité de vie au travail dans l’ESS : découvrez les résultats !

Partenaire privilégié des employeurs et salariés du secteur de l’ESS pour les protéger et les soutenir dans leurs parcours de vie professionnels et personnels,...

Passer à l’action : des solutions concrètes pour des achats plus responsables

Les achats responsables ne se limitent plus à une démarche environnementale : ils constituent un véritable levier de performance pour les établissements de l'ESS. Pour...

Zoom formation : Les programmes pluriannuels d’investissements (PPI) des ESMS et leurs plans de financements (PPF)

En classe virtuelle les 2, 3 et 4 novembre 2026 9h-12h30 Contexte Les programmes pluriannuels d’investissements (PPI) des ESMS et leurs plans de financements (PPF) doivent...

Découvrez l’association AD2S

Depuis 2017, l’association AD2S accompagne plus de 700 acteurs du sanitaire, du social et du médico-social dans le domaine de l’accès aux droits et...

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Le jeu des 7 ressemblances, pour un changement de cap ?

Les colères agitent de nombreux secteurs d'activité, dont le secteur associatif...

2023 : une année riche en projets !

Mesdames, Messieurs, Chers adhérents,  Au nom de Robin Dumas, président, des membres du...