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> À la une

Enfance

Vers la fin du placement à domicile : quelle restructuration pour les services de protection de l’enfance ?

Benoît GIFFARD -
La Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) a publié une note essentielle sur l'avenir des mesures de placement à domicile dans le secteur de la protection...
Personne en situation de Handicap

Décret relatif aux coupes SERAFIN : un assouplissement est-il prévu ?

Floriane DAMIAO -
Le 29 janvier est paru le décret relatif aux coupes SERAFIN-PH, qui rappelons-le, concerne uniquement les ESSMS du secteur handicap enfant. Cependant, certains dispositifs ne sont pas concernés par...
Lutte contre l'exclusion

Logement en crise : une France de plus en plus mal-logée

Bruno Soulié -
Le 30e rapport de la Fondation pour le Logement des Défavorisés (ex-Fondation Abbé Pierre) tire à nouveau la sonnette d’alarme. Face à une crise du...

> Édito de février 2025

Comités Théodule : Réforme nécessaire ou affaiblissement du dialogue démocratique ?

Natalia BREYSSE
La proposition de loi portée par la sénatrice Nathalie Goulet visant à supprimer les « comités Théodule » repose sur une critique récurrente : ces instances consultatives seraient coûteuses, inefficaces et redondantes. L’argument a le mérite de poser une question légitime sur la pertinence et l’efficacité de ces structures,...
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Enfance

Vers la fin du placement à domicile : quelle restructuration pour les services de protection de l’enfance ?

La Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) a publié une note essentielle sur l'avenir des mesures de placement à domicile dans...
Benoît GIFFARD -

Décryptage du décret sur les nouvelles sanctions en cas de manquement dans les crèches

Un décret publié le 4 décembre précise de nouvelles mesures d’astreinte ou de sanction à la main du président du conseil départemental ou du...
Benoît GIFFARD -

Luttre contre l'exclusion

Logement en crise : une France de plus en plus mal-logée

Le 30e rapport de la Fondation pour le Logement des Défavorisés (ex-Fondation Abbé Pierre) tire à nouveau la sonnette d’alarme. Face à une crise du...
Bruno Soulié -

Nouvelles orientations sur l’admission exceptionnelle au séjour (AES) : un durcissement des conditions existantes

Le 23 janvier 2025, le ministère de l’Intérieur a publié une nouvelle circulaire qui redéfinit et durcit les critères de l’admission exceptionnelle au séjour...
Benoît GIFFARD -

Le collectif ALERTE lance une campagne pour briser le cycle héréditaire de la pauvreté

Depuis le 27 janvier, une campagne d'affichage dans les gares, métros et bus informe les passants sur la persistance de la pauvreté de génération...
Benoît GIFFARD -

Communication

Communication et intelligence artificielle : l’approche « outil » à ne pas négliger

Hormis le milieu très concurrencé de la communication, où chaque communicant essaye peu ou prou de cultiver sa différence, il est rare de pouvoir...
Bruno Soulié -

Communication environnementale : déjouer les pièges du greenwashing

À l’heure où les ESSMS intègrent dans leur projet associatif des objectifs stratégiques en lien avec la transition écologique en faveur d’un développement durable...
Bruno Soulié -

Autonomie

Crise de la psychiatrie : le cri d’alarme du CCNE

Le 9 janvier 2025, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) a émis son 147ème avis portant sur la crise actuelle de la psychiatrie. Un...
Floriane DAMIAO -

Coupes SERAFIN-PH – Positionnement du réseau Uniopss-Uriopss

Mesdames, Messieurs, Vous trouverez ci-dessous le courrier adressé ce jour par Daniel Goldberg, président du réseau Uniopss Uriopss à la ministre Charlotte Parmentier-Lecocq. Dans les conditions...
Natalia BREYSSE -

La Ministre invite à célébrer les 20 ans de la loi de 2005

A l’occasion des vingt ans de la loi du 11 février 2005, une circulaire est parue, visant à mettre en lumière les innovations, dans...
Floriane DAMIAO -

Décret relatif aux coupes SERAFIN : un assouplissement est-il prévu ?

Le 29 janvier est paru le décret relatif aux coupes SERAFIN-PH, qui rappelons-le, concerne uniquement les ESSMS du secteur handicap enfant. Cependant, certains dispositifs...
Floriane DAMIAO -

Lancement de l’institut contre les maltraitances

Ce mois de janvier, la Fédération 3977, numéro dédié à lutter contre les maltraitances envers les personnes vulnérables, a annoncé le lancement d’un nouveau...
Floriane DAMIAO -

Un nouveau formulaire pour le signalement des événements indésirables

Le 23 janvier dernier, l’ARS ARA a mis à disposition des ESSMS un nouveau formulaire de signalement des événements indésirables graves (EIG). Rappelons que...
Floriane DAMIAO -

Gestion / Tarification

Droits d’auteur et diffusion musicale : ce qu’il faut retenir sur les tarifs Uniopss-Sacem 2025

Depuis 1999, un accord Uniopss-Sacem accorde aux adhérents Uniopss/Uriopss une tarification réduite sur les droits musicaux au sein de leurs établissements. En ce sens,...
Bruno Soulié -

Budget 2025 : publication de la loi spéciale

Le 4 décembre 2024, l’Assemblée Nationale a adopté une motion de censure en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, engageant la...
Gaëtane BARROT -

Numérique

IA : conception d’un outil permettant d’identifier les patients à haut risque d’erreurs médicamenteuses

Des chercheurs français ont mis au point un prototype basé sur l’intelligence artificielle (IA) pour repérer les patients présentant un haut risque d’erreurs médicamenteuses...
Bruno Soulié -

Publication d’un kit PCRA pour sécuriser les activités critiques du médico-social

L’Agence du Numérique en Santé (ANS) met à disposition un kit spécifique au Plan de Continuité et de Reprise d’Activité (PCRA), conçu pour renforcer...
Bruno Soulié -

Roadmap 2025 de la cellule éthique du numérique en santé

Alors que la cellule éthique du numérique en santé, sous la direction de Brigitte Seroussi, poursuit une feuille de route ambitieuse pour encadrer les...
Bruno Soulié -

Droit social

Utilisation des titres-restaurants en 2025 et 2026

Pour mémoire, la loi dite "pouvoir d'achat" nº 2022-1158 du 16 août 2022, a institué une dérogation temporaire permettant d’utiliser les titres restaurants pour...
Gaëtane BARROT -

La Cour de cassation consacre le harcèlement moral institutionnel

Dans cette affaire, le président-directeur général et plusieurs dirigeants d’une grande société ont mis en place une politique d’entreprise qui a touché un quart...
Gaëtane BARROT -

BAREMES ET CHIFFRES

Chaque mois sur la revue Trait d'Union, vous retrouverez dans cette rubrique quelques éléments chiffrés concernant notre secteur. SMIC: 11,88 € à compter du...
Gaëtane BARROT -

Alternance: nouveaux Cerfa

De nouveaux Cerfa sont disponibles pour les contrats d'apprentissage et les contrats de professionnalisation. Ils sont respectivement accompagnés de leur notice explicative. Pour...
Gaëtane BARROT -

ANI sur l’emploi des salariés expérimentés

L’accord national interprofessionnel (ANI) du 14/11/02024 "en faveur de l’emploi des salariés expérimentés" prévoit de nouvelles dispositions en faveur de l’emploi des...
Gaëtane BARROT -

ANI sur le « dialogue social »: suppression de la limitation du nombre de mandats successifs au CSE

L’accord national interprofessionnel (ANI) daté du 14 novembre 2024 relatif à l’évolution du dialogue social prévoit la suppression, dans le Code du travail, de la...
Gaëtane BARROT -

Inaptitude: entre reclassement et licenciement, il faut choisir!

Dans cette affaire, un salarié a été déclaré inapte par le médecin du travail le 11 juin 2019, à la suite d’un accident du...
Gaëtane BARROT -

L’information du CSE

Dans cette affaire, des sociétés composant une UES ont été assignées par le CSE devant la juridiction des référés. Prévue par l’article 835 du...
Gaëtane BARROT -

Intersectoriel

Tickets-restaurant : usage étendu jusqu’à fin 2026 en attendant une réforme globale

Si les achats des produits alimentaires directement consommables (pourtant à forte empreinte carbone et faible apport nutritionnel) sont prévus dans l’usage des titres restaurant...
Bruno Soulié -

Gel du Service Civique : des associations et des jeunes dans l’attente

Faute d’approbation de la loi de finances, l’État a brutalement suspendu le Service Civique pour toutes les nouvelles missions débutant à partir de février...
Floriane DAMIAO -

Documentation

Textes règlementaires – Février 2025

Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires. Admission exceptionnelle au séjour (AES) des étrangers en situation irrégulière | Orientations générales relatives à l’admission exceptionnelle...
la-redaction -

Publications du secteur – Février 2025

La recommandation de bonnes pratiques professionnelles « Accompagner la personne nécessitant une mesure de protection juridique » a été élaborée par un groupe de...
la-redaction -

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Dossiers / Analyses

Crise de la psychiatrie : le cri d’alarme du CCNE

Floriane DAMIAO -
Le 9 janvier 2025, le Comité consultatif national d'éthique (CCNE) a émis son 147ème avis portant sur la crise actuelle de la psychiatrie. Un...

Le droit souple : les intérêts de son utilisation dans le secteur médico-social

Floriane DAMIAO -
Ayant évolué juridiquement depuis plusieurs années (a), le droit souple présente des intérêts en ce qu’il s’adapte aux situations multiples que connait le secteur...

Communication et intelligence artificielle : l’approche « outil » à ne pas négliger

Bruno Soulié -
Hormis le milieu très concurrencé de la communication, où chaque communicant essaye peu ou prou de cultiver sa différence, il est rare de pouvoir...

Budget

Budget 2025 : publication de la loi spéciale

Gaëtane BARROT -
Le 4 décembre 2024, l’Assemblée Nationale a adopté une motion de censure en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, engageant la...

Loi de finances de fin de gestion pour 2024 : une dégradation budgétaire d’une ampleur inédite

Bruno Soulié -
Le déficit du budget de l’État atteindrait 163,2 milliards d’euros, soit une hausse de 16,3 milliards d’euros par rapport aux prévisions établies dans la loi de...

Rejet du PLFSS 2025 : la motion de censure renverse l’usage du 49.3

Bruno Soulié -
Le 4 décembre 2024, les députés ont approuvé la motion de censure déposée en réaction au recours, le 2 décembre 2024, à l'article 49.3...

Loi Bien vieillir

L’assouplissement du tarif hébergement différencié en EHPAD

Floriane DAMIAO -
Alors que l'on pensait les décrets prévus par la loi "bien vieillir et autonomie" du 8 avril 2024 oubliés, le texte venant fixé les...

L’arrivée de la carte professionnelle à domicile

Floriane DAMIAO -
Comme promis par la loi bien vieillir et autonomie, pourront disposer d'une carte professionnelle les intervenants à domicile, accompagnant des personnes âgées ou en...

Espace privatif en ESMS : vers une modification du contrat de séjour ?

Floriane DAMIAO -
Si la loi bien vieillir et autonomie du 8 avril 2024 est venue renforcer la consécration du droit à la vie privée au sein...

En accès libre

 « Les votes doivent converger autour d’un seul objectif : défaire le RN » : plus de 160 organisations, dont l’Uniopss, ont signé l’appel à l’initiative de la Ligue...

Bruno Soulié -
Si les résultats du premier tour des législatives suscitent de vives inquiétudes, il est encore possible d’empêcher l’extrême droite d’obtenir la majorité absolue le...

Fin de vie : un sujet au coeur des questionnements

Floriane DAMIAO -
Pour rappel, la loi Claeys-Leonetti, adoptée en 2016, permet une "sédation profonde et continue" jusqu'au décès des malades lorsque le pronostic vital est engagé....

Les plus consultés

CCN 51- Indemnités kilométriques à compter du 01/01/2024

Gaëtane BARROT -
Le montant des indemnités kilométriques est révisé deux fois par an, par référence à l’évolution de l’indice INSEE. A compter du 01/01/2024, les nouveaux...

SSIAD – La campagne budgétaire débute enfin

Maxime CHOMETON -
La campagne budgétaire des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) va enfin pouvoir commencer ! Retardée de plusieurs mois en raison de « difficultés techniques »,...

EHPAD et services à domicile : création des Commissions départementales de suivi

Maxime CHOMETON -
Face aux difficultés auxquelles font face les établissements et services pour personnes âgées, une instruction du 21 septembre 2023 prévoit la création de Commissions...

> Actualités Auvergne-Rhône-Alpes

À La Une ARA

Développement d’un service de gestion de paie – Enquête

la-redaction -
Mesdames, Messieurs, L’Uriopss Auvergne-Rhône-Alpes s’engage depuis toujours à accompagner les structures du secteur social, médico-social et sanitaire dans leurs missions au service des personnes.  Dans un environnement en constante évolution, nous avons identifié la gestion de paie comme un enjeu central pour de nombreuses organisations, à la fois en termes de complexité...

En région ARA

La commission protection de l’enfance se penche sur l’accueil par un proche

La dernière commission protection de l’enfance de l’URIOPSS s’est réunie le mercredi 29 janvier, autour de la question de l’accueil par les proches en...
Benoît GIFFARD -

L’Uriopss Auvergne-Rhône-Alpes quitte X (anciennement Twitter) : un choix cohérent et engagé

Cette décision découle d'une incompatibilité entre les valeurs fondamentales de l'association – solidarité, inclusion, respect – et les orientations récentes adoptées par le propriétaire...
Bruno Soulié -

Briser le cycle de la pauvreté : le Collectif ALERTE interpelle les pouvoirs publics

Le collectif ALERTE oriente sa nouvelle campagne sur la question de la mobilité sociale. Il faudrait six générations pour qu'un enfant issu d'une famille...
Bruno Soulié -

L’URIOPSS mobilisée au Comité régional de l’habitat et de l’hébergement en Auvergne-Rhône-Alpes

Benoît Giffard, conseiller technique Lutte contre les exclusions et Enfance-Famille-Jeunesse, a représenté l'URIOPSS lors de la dernière réunion plénière du Comité régional de l'habitat...
Benoît GIFFARD -

Réservez votre salle de (visio) conférence au cœur de Lyon !

Profitez d’un espace moderne et entièrement équipé, idéal pour vos réunions, formations ou événements hybrides. Située à Lyon (quartier Saxe-Gambetta), la salle de 50...
la-redaction -

Club des partenaires

Recrutement et fidélisation dans l’ESS : difficultés et pistes d’action

Les difficultés de recrutement et de fidélisation des salariés sont un enjeu montant pour l’ensemble de l’ESS, accentué depuis la crise du Covid. Elles...
la-redaction -

Nos formationsINTER
Auvergne-Rhône-Alpes

Formations Uriopss ARA

Le règlement général sur la protection des données personnelles

la-redaction -
Formation en présentiel Programme mis à jour le 26 août 2024 Le règlement général sur la protection des données à caractère personnel (RGPD) est entré en...

Nos événementsAgenda
Auvergne-Rhône-Alpes

CartographieARA
Auvergne-Rhône-Alpes

Cartographie des adhérents

Visualiser avec une carte interactive nos adhérents en Auvergne-Rhône-Alpes !

la-redaction -
Dernière mise à jour, le 19 septembre 2024 : Voir en plein écran

> Actualités Bourgogne-Franche-Comté

À La Une BFC

Séminaire des Présidents : Impact social des associations dans les politiques publiques : déni ou réalités ?

la-redaction-bfc -
L’URIOPSS Bourgogne Franche-Comté vous invite à la 2ème édition de son Séminaire des Présidents qui se tiendra le Jeudi 13 mars à Quétigny (21), de 9h à 12h30 8h30-9h00 : Accueil café Programme : 9h15-9h30 : Ouverture par le Président de l’Uriopss BFC 9h30-10h30 : Impact Social et Utilité Sociale des associations :...

En région BFC

Protocole Uniopss-Sacem – Tarifs 2025

En tant qu'adhérent à l'URIOPSS, vous pouvez bénéficier de tarif préférentiel auprès de la SACEM pour les sonorisations (musiques d'ambiance, standard ...) et diffusions...
Christine DESCHAMPS -

Dispositif service civique : l’Uriopss Grand Est vous accompagne !

Les Uriopss Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté soutiennent les jeunes qui veulent s’engager au service des autres et accompagnent les structures adhérentes au réseau Uniopss-Uriopss...
Marie GRETHEL -

Décès de Christine JOTTRAS

L’Uriopss BFC a la tristesse de vous annoncer la disparition, le premier janvier, de son administratrice et amie, Christine JOTTRAS, Présidente de l’Association France...
François Marti -

Difficultés que rencontrent les adhérents de l’URIOPSS sur le pilotage des politiques publiques et les arbitrages rendus

L'URIOPSS a interpellé M. le Préfet de région sur les difficultés que rencontrent ses adhérents sur le pilotage des politiques publiques et les arbitrages...
la-redaction-bfc -

Actualité partenaires

La vie personnelle du salarié au crible des libertés fondamentales

Article de Félipe Llamas, Avocat au Barreau de Dijon - Cabinet LLAMAS & ASSOCIES, membre du Club des Partenaires. Valeurs économiques Haute-Saône - Janvier/février/mars...
la-redaction-bfc -

L’épargne salariale, une façon simple et solidaire de prendre soin de vos salariés tout en renforçant l’engagement au sein de votre association

Venez rencontrer nos chargés d'affaires économie sociale et institutionnels : Pour la Bourgogne : Gaëlle MONARD-ROSSI au 03 80 60 82 71 / 07 71...
la-redaction-bfc -

Nos formations
Bourgogne-Franche-Comté

Service Formations BFC

Formations INTER 2025

la-redaction-bfc -
Nos formations INTER 2025 sont en ligne ! N'hésitez pas à aller les consulter et vous inscrire ! Nous vous proposons les thématiques suivantes : ➡️Pilotage et...

Nos événementsAGENDA
Bourgogne-Franche-Comté

Nos adhérents
Et si vous nous parliez de vous !

Nos adhérents

Une pension de famille à Nevers

la-redaction-bfc -
Documentaire Teaser en tournage sur l'année 2025, en immersion avec les résidents de la pension de famille gérée par l'association PAGODE, sur plusieurs saisons...

> Actualités Grand Est

À La Une Grand Est

Accompagnement des adhérents : réforme SERAFIN PH

Catherine HUMBERT -
La réforme SERAFIN PH connait depuis le mois de janvier 2025 une forte accélération de la part de la DGCS, rythmée par de nombreuses interpellations des fédérations et du réseau UNIOPSS-URIOPSS auprès de l'administration centrale et de la Ministre en charge du Handicap. En effet, le recueil des données...

En région Grand Est

Bilan du CDCA 2021-2024 de la CeA et projets 2025.

La réunion plénière du CDCA de la Collectivité Européenne d'Alsace s'est tenue le 16 janvier à Strasbourg. Sylvie Keller, directrice d' EHPAD et Catherine...
Catherine HUMBERT -

Conseil d’administration du 31 janvier 2025

Une feuille de route 2025 a été adoptée par les administrateurs afin de poursuivre le développement de l'URIOPSS Grand Est sur les territoires, auprès...
Catherine HUMBERT -

Collectif ALERTE : une campagne de communication qui s’invite sur les territoires du Grand Est

Le Collectif ALERTE qui réunit 37 fédérations et associations nationales et des collectifs locaux de lutte contre la pauvreté et l'exclusion lance une campagne...
Catherine HUMBERT -

Les Assises de la Protection de l’Enfance en Alsace.

La Collectivité Européenne d'Alsace a organisé les 3èmes Assises de la protection de l'enfance le 23 Janvier 2025 à Strasbourg. C’est au Palais de...
Louise Chery -

Découvrez l’offre de service et de formation 2025

Les adhérents à l'Uriopss Grand Est bénéficient de nombreux services : Vos besoinsLes servicesBesoins d'informations- L'Uriopss'ervateur, la newsletter hebdomadaire- L'Uriopss'formateur, la newsletter mensuelle sur les...
Marie GRETHEL -

Dispositif service civique : l’Uriopss Grand Est vous accompagne !

Les Uriopss Grand Est et Bourgogne-Franche-Comté soutiennent les jeunes qui veulent s’engager au service des autres et accompagnent les structures adhérentes au réseau Uniopss-Uriopss...
Marie GRETHEL -

Actualité partenaires

Club des partenaires de l’Uriopss Grand Est

Le Club des Partenaires regroupe des organismes prestataires de services issues principalement de l'économie sociale et solidaire, et intervenant de manière privilégiée dans le...
Marie GRETHEL -

Club des partenaires de l’Uriopss Grand Est

Le Club des Partenaires regroupe des organismes prestataires de services issues principalement de l'économie sociale et solidaire, et intervenant de manière privilégiée dans le...
Marie GRETHEL -

Nos formations
Grand Est

Formations Grand Est

Zoom formation : CPOM

Juliette DUPONT -
Une négociation de CPOM en 2025 ?Préparez-vous-y avec l'Uriopss Grand Est ! Pour vous permettre de mieux appréhender la démarche de contractualisation, l’Uriopss Grand Est vous...

Nos événementsAGENDA
Grand Est

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Les Adhérents ont la parole !

Calto : une révolution technologique pour les lycéens braillistes

Marie GRETHEL -
Au cœur du Centre Louis Braille de l’Association Adèle de Glaubitz à Strasbourg, une innovation prometteuse a vu le jour : Calto, une calculatrice...

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Informations régionales BFC

Comité Technique « Attractivité des métiers »

L'URIOPSS BFC a participé à la réunion du Comité Technique "Attractivité...
la-redaction-bfc -
Droit social

L’exercice par un salarié d’une activité sportive constitue-t-il un manquement à l’obligation de loyauté ?  

Cass. soc. 1-2-2023 n° 21-20.526 F-D Dans cette affaire, un salarié ...
Gaëtane BARROT -
Gestion / Tarification

L’instruction budgétaire 2024 des ESMS PA/PH est parue

L'instruction budgétaire 2024 pour les établissements et services médico-sociaux accueillant des...
Bruno Soulié -
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