Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
Rapport de l’Observatoire des droits de l’enfant 2026
Observatoire des droits de l'enfant (UNICEF FRANCE) • Rapport •...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
Accidents de trajet : quelles sont les dispositions réglementaires applicables ? | Accidents de la circulation, glissades,...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
1000 premiers jours de l'enfant - déclinaison territoriale| Instruction n° DGCS/SD2/DGS/2025/159 du 8 décembre 2025 relative à...
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
La prestation de compensation du handicap - Un coût croissant, une cohérence à renforcer
Cour des comptes...
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
L’accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (TDI) - volet 1
HAS • RBPP...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
APA | Adoption d’un amendement qui vise à ce que l’Etat prenne en charge, à parts égales...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
Caméra de surveillance - RGPD | CNIL - Délibération SAN-2025-008 du 18 septembre 2025. Délibération de la...
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2026 – 1ʳᵉ lecture – Assemblée...
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
« Santé mentale des jeunes de l’Hexagone aux Outre-mer - Cartographie des inégalités »
Mutualité Française, Instituts...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
AHI - ESMS numérique | Instruction n° DNS/DGCS/CNSA/2025/100 du 2 septembre 2025 modifiant l’instruction n° DNS/DGCS/CNSA/2025/40 du...
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
Bilan annuel 2024 dudispositif d’évaluation de laqualité des établissements etservices sociaux et médicosociaux
HAS • Rapport •...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
AAD | Arrêté du 6 mai 2025 fixant la liste des certifications des professionnels éligibles à la...
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
La Lutte contre l’Exclusion en Île-de-France - Baromètre 2024
Uriopss IDF • Baromètre • Mai 2025
L’URIOPSS Île-de-France...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
AAD | Arrêté du 6 mai 2025 fixant la liste des certifications des professionnels éligibles à la...
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
Le triple enjeu du service public départemental de l’autonomie : avril 2025 — observer les besoins,...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
Autorisations de création, d'extension et de transformation des établissements d'accueil de jeunes enfants et à l'accueil dans...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
Définition pénale du viol et des agressions sexuelles | Dossier législatif AS : Proposition de loi visant...
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
Suicide : mal-être croissant des jeunes femmes et fin de vie - Penser les conduites suicidaires...
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.
Autonomie | Décret n° 2025-116 du 7 février 2025 relatif aux seuils applicables aux établissements d'hébergement pour...
La recommandation de bonnes pratiques professionnelles « Accompagner la personne nécessitant une mesure de protection juridique » a été élaborée par un groupe de...
