Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteur
Les risques psychosociaux des directeurs d’ESMS
FNADEPA • Enquête • Mai 2026
Cette enquête a été réalisée auprès des...
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AAH - Revalorisation | Décret n° 2026-229 du 30 mars 2026 portant revalorisation de l'allocation aux adultes...
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Développer une dynamique collective d'amélioration des conditions de travail dans les établissements et services de la...
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Liberté d'aller et venir - Protection et sécurité | Définition de l'obligation de moyens des ESMS en...
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Neutraliser le monde associatif – Enquête sur une injonction à la dépolitisation
Observatoire des libertés associatives • Rapport •...
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Rapport de l’Observatoire des droits de l’enfant 2026
Observatoire des droits de l'enfant (UNICEF FRANCE) • Rapport •...
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Accidents de trajet : quelles sont les dispositions réglementaires applicables ? | Accidents de la circulation, glissades,...
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1000 premiers jours de l'enfant - déclinaison territoriale| Instruction n° DGCS/SD2/DGS/2025/159 du 8 décembre 2025 relative à...
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La prestation de compensation du handicap - Un coût croissant, une cohérence à renforcer
Cour des comptes...
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L’accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (TDI) - volet 1
HAS • RBPP...
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APA | Adoption d’un amendement qui vise à ce que l’Etat prenne en charge, à parts égales...
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Caméra de surveillance - RGPD | CNIL - Délibération SAN-2025-008 du 18 septembre 2025. Délibération de la...
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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2026 – 1ʳᵉ lecture – Assemblée...
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« Santé mentale des jeunes de l’Hexagone aux Outre-mer - Cartographie des inégalités »
Mutualité Française, Instituts...
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AHI - ESMS numérique | Instruction n° DNS/DGCS/CNSA/2025/100 du 2 septembre 2025 modifiant l’instruction n° DNS/DGCS/CNSA/2025/40 du...
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Bilan annuel 2024 dudispositif d’évaluation de laqualité des établissements etservices sociaux et médicosociaux
HAS • Rapport •...
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AAD | Arrêté du 6 mai 2025 fixant la liste des certifications des professionnels éligibles à la...
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La Lutte contre l’Exclusion en Île-de-France - Baromètre 2024
Uriopss IDF • Baromètre • Mai 2025
L’URIOPSS Île-de-France...
