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Dire vrai, prouver mieux : les clés d’une communication environnementale responsable
Alors que le greenwashing fait l’objet d’une vigilance croissante, l’ADEME publie en décembre 2025, un guide pratique pour aider les communicants à éviter le...
Numérique
IA, mineurs, cybersécurité : la CNIL dévoile ses quatre priorités pour le numérique de demain
La CNIL rend public son plan stratégique 2025-2028, destiné à guider son action en matière de protection des données personnelle.La Commission nationale de l’informatique...
Numérique
Face aux cybermenaces, la France muscle sa stratégie pour 2026-2030
La France dévoile sa stratégie cybersécurité 2026-2030 face aux cybermenaces.Le 29 janvier 2026, le gouvernement a dévoilé sa stratégie nationale de cybersécurité 2026-2030. Présentée comme une...
Documentation
Publications du secteur – Février 2026
Retrouvez chaque mois un condensé des publications du secteurRapport de l’Observatoire des droits de l’enfant 2026Observatoire des droits de l'enfant (UNICEF FRANCE) • Rapport •...
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Textes règlementaires – Février 2026
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.Accidents de trajet : quelles sont les dispositions réglementaires applicables ? | Accidents de la circulation, glissades,...
Barème et chiffres
BAREMES ET CHIFFRES FEVRIER 2026
Chaque mois sur la revue Trait d'Union, vous retrouverez dans cette rubrique quelques éléments chiffrés concernant notre secteur.SMIC: 12,02 € (1823,03 € mensuels)...
Trait d’Union Janvier 2026 n°01
Pas de preuves, pas de qualité ?
La publication, à l’automne 2025, des premiers résultats de l’évaluation de la qualité des ESMS a ouvert une séquence politique à part entière.Pour la...
Notre expertise
Question du mois : Quelles modalités d’exercice possibles pour le Référent Santé Accueil Inclusif (RSAI) en petite enfance ?
Un adhérent nous interroge sur les obligations relatives à la mise en œuvre du Référent Santé Accueil Inclusif (RSAI) dans les établissements d’accueil du...
Petite Enfance
Publication de l’instruction sur les appels à projets territoriaux de la stratégie des « 1000 premiers jours »
Une instruction publiée le 8 décembre 2025 présente les priorités des prochains appels à projets déployés localement dans le cadre de la stratégie des...
Gestion / Tarification
Le CPOM… et ses dérives
Lors de la journée de rentrée sociale de l’Uriopss Auvergne Rhône-Alpes le 3 octobre dernier, il a été livré aux participants une analyse et des...
Personne âgée
Prolongation du moratoire sur les CPOM EHPAD
L’instruction de la DGCS du 7 février 2025 avait autorisé la suspension de la signature des CPOM EHPAD dans le cadre de la programmation...
Partenaires
Les Banques des territoires mobilisent 550 millions d’€ en appui au secteur de la protection de l’enfance d’ici à 2028
La Caisse des Dépôts et Consignation a annoncé courant novembre la mobilisation d’une enveloppe de 550 millions d’euros destinée au soutien du secteur de...
Autonomie
Extension et clarification de l’obligation d’équipement en défibrillateurs automatisés externes (DAE)
Le décret n° 2025-1167 du 5 décembre 2025 modifie la liste des établissements publics soumis à l’obligation de disposer d’un défibrillateur automatisé externe (DAE)....
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Laïcité et liberté religieuse : trouver l’équilibre en établissement
Résumé : Le 9 décembre 2025, nous avons célébré les 120 ans de la loi de 1905 sur la séparation de l’Église et de...
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Aidants et aide à domicile : reconnaître, soutenir, protéger
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Accélérer la transition écologique des ESSMS : un soutien financier renforcé pour les EHPAD et des outils nationaux dédiés
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Briser l’isolement des aînés : un enjeu de société
« 750 000 personnes âgées en situation de « mort sociale »Dans son Guide thématique et méthodologique « Construire une politique publique de lutte contre l’isolement des personnes âgées »,...
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Habitat intermédiaire : repenser l’avenir de l’autonomie à travers nos lieux de vie
L’habitat intermédiaire, clé de voûte face au défi démographique ?« Bien vivre et bien vieillir dans un habitat fait pour soi. » Dans une...
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Cadre budgétaire des SSIAD, SAAD et SAD mixtes pour 2026
L’instruction de la DGCS du 26 novembre 2025 relative aux orientations budgétaires des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap...

