« Tous pour un : vers une société d’accessibilité universelle », telle est la nouvelle promesse du Comité interministériel du handicap du 6 mars 2025. 20 ans...
Depuis le début de l’année 2025, le Service d’Accompagnement à l’Insertion Professionnelle de l’Acodège s’est doté d’un casque de réalité virtuelle grâce aux versements...
Le 13 mars 2025, l'URIOPSS Bourgogne Franche-Comté a organisé à Quétigny un séminaire sur l'impact social des associations dans les politiques publiques. Intitulé "Impact...
Le Centre d’Expertise en Santé Publique (CESP) de l’Université de Lorraine, en partenariat avec e-Meuse Santé, organise un Delphi sur le maintien à domicile (MAD). Ce Delphi...
Dans une décision du 5 mars 2025, le Conseil constitutionnel déclare une nouvelle fois l’inconstitutionnalité de l’article L. 3222-5-1 du Code de la santé...
Un arrêté du 25 février 2025 modifie les modalités d'évaluation forfaitaire des véhicules à essence et électriques.
1- L'évaluation forfaitaire pour les véhicules électriques.
Le...
Pour rappel, et dans la suite de notre article ICI, les nouveaux modèles d'avis d'aptitude, d'avis d'inaptitude, d'attestation de suivi individuel de l'état de...
Dans cette affaire, une salariée à temps partiel thérapeutique est placée en arrêt de travail pour cause de maladie. Elle saisit la juridiction prud’homale...
Dans cette affaire, lors des élections professionnelles, trois collèges électoraux ont été constitués dans un établissement d'une société, le troisième collège représentant les cadres,...
Dans cette affaire, une salariée été recrutée en qualité de gardienne à service permanent par un syndicat de copropriétaires. Elle a fait l’objet d’un...
Le 5 février 2025, la commission spécialisée médico-sociale de la CRSA Grand Est réunie avec la commission de coordination des politiques publiques médico-sociales a...
