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Informations régionales ARA
Action politique « Oubliés du Ségur »
À l’attention des présidentes et présidents d'associations gestionnaires adhérentes à l'Uriopss ARA.Comme vous le savez, nos associations rencontrent de fortes difficultés liées notamment au...
Documentation
Publications du secteur – Avril 2023
Le recours et le non-recours à la complémentaire santé solidaireDREES • Les dossiers de la DREES n°107 • Mars 2023Le Ministère de la Santé...
Documentation
Textes reglementaires – Avril 2023
Retrouvez chaque mois un condensé des textes réglementaires.Déconjugalisation de l'AAH - questions écrites à l’AS : Question (M. Kervran)Question (M.Bazin)Question (M.Cordier) Enfance / Famille | 21 mars 2023 -...
Gestion / Tarification
2025 – Déploiement de la nouvelle tarification secteur handicap
Annoncé le 13 Janvier 2023 par Geneviève DARRIEUSSECQ, Ministre Déléguée aux Personnes Handicapées, le déploiement de la réforme de la tarification du handicap...
Gestion / Tarification
RAPPEL : Nouvelles règles de facturation EHPAD et services à domicile
Rappel des évolutions apportées par le décret n°2022-734 du 28/04/2022 portant diverses mesures d'amélioration de la transparence financière dans la gestion des établissements et...
Gestion / Tarification
Vers une réforme de la tarification des EHPAD ?
Ce 15 Février 2023, échange au sommet entre FHF, FEHAP, l'ADF, la CNSA dans les cabinet du Ministre des Solidarités, de l'Autonomie et des...
Jurisprudence
Accident du travail concomitant à l’envoi de la lettre de licenciement : conséquences sur la procédure
Source : Cass. Soc. 25 janvier 2023, n° 21-17.791L’histoire :Une attachée commerciale est licenciée pour cause réelle et sérieuse par LRAR du 2 novembre...
Documentation
Publications du secteur – Mars 2023
Bilan 2022 de la prévention et de la lutte contre la pauvreté en Auvergne-Rhône-AlpesLa préfecture et les services de l'État en Auvergne-Rhône-Alpes • Bilan...
Jurisprudence
Indemnités de licenciement : confirmation du barème MACRON
Source : Cass. Soc., 1er février 2023, n°21-21.011L’histoire :Une gestionnaire de portefeuilles est licenciée. Elle avait moins de 6 ans d’ancienneté. Les juges lui...
Numérique
L’importance de cartographier et documenter son système d’information
Les systèmes d’informations du secteur sanitaire, social et médico-social se développent rapidement et se complexifient. Il devient facile pour des pirates plus ou moins...
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