Pour mémoire, l’accord n°2023-01 du 17 octobre 2023 visant à établir la liste des métiers et activités considérés comme particulièrement exposés aux facteurs de risques professionnels mentionnés au 1° du I de l’article L 4161-1 du Code du travail a été agréé par Arrêté du 28 décembre 2023, JO du 31/12/23.
Cette liste permet à la commission des acc...